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Décision n° 2011-155 du 4 janvier 2011

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu la décision n° 2008-1015 du 21 octobre 2008 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SAS NRJ ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

L'annexe VII de la décision n° 2008-1015 du 21 octobre 2008 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E V I I (*)

Nom du service : NRJ.
Secteur d'implantation : Lens.
Fréquence : 91,2 MHz.
Diffuseur : Towercast.
Adresse du site : tour Fragonard, Lens (62).
Altitude du site (NGF) : 54 mètres.
Hauteur d'antenne : 52 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 7 90 6 180 0 270 0
10 7 100 5 190 0 280 0
20 8 110 3 200 0 290 1
30 8 120 2 210 0 300 1
40 7 130 2 220 0 310 2
50 8 140 1 230 0 320 2
60 8 150 1 240 0 330 3
70 7 160 0 250 0 340 5
80 7 170 0 260 0 350 6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »

La présente décision sera notifiée à la SAS NRJ et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 janvier 2011.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon

Décision n° 2011-155 du 4 janvier 2011
Article 1
Article 2