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Décision n° 2011-1153 du 27 septembre 2011

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu la décision n° 2011-296 du 11 mai 2011 portant autorisation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RJFM ;

Vu la demande de modification technique présentée par l'association Radio Jeunes Fréquence Montluçon ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

L'annexe de la décision n° 2011-296 du 11 mai 2011 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

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« A N N E X E (*)

Nom du service : RJFM.
Secteur d'implantation : Montluçon.
Fréquence : 92,3 MHz.
Adresse du site : lieudit Les Justices, Quinssaines (03).
Altitude du site (NGF) : 435 mètres.
Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 0 180 6 270 5
10 0 100 1 190 7 280 5
20 0 110 1 200 7 290 4
30 0 120 1 210 7 300 3
40 0 130 2 220 7 310 2
50 0 140 3 230 7 320 1
60 0 150 4 240 7 330 1
70 0 160 5 250 7 340 1
80 0 170 5 260 6 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »

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Article 2

La présente décision sera notifiée à l'association Radio Jeunes Fréquence Montluçon et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 27 septembre 2011.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon

Décision n° 2011-1153 du 27 septembre 2011
Article 1
Article 2