Section précédente

Section parente

Section suivante

Décision n°2010-TO-02 du 30 septembre 2010

Le comité technique radiophonique de Toulouse,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22, 25, 26, 28-1, 29 et 29-3 ;

Vu la décision n° 98-305 du 28 avril 1998, reconduite par les décisions n° 2002-1051 du 8 octobre 2002 et n° 2007-1031 du 6 novembre 2007, autorisant l'association La Preuve par neuf à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Escapades ;

Vu la demande adressée par l'Association La Preuve par neuf le 26 juin 2009 ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

Sont ajoutées à la décision n° 2007-1031 du 6 novembre 2007 susviséeles annexes suivantes :

« A N N E X E I I I (*)

Nom du service : Radio Escapades.
Zone de planification : Ganges.
Fréquence : 103,3 MHz.
Adresse du site : lieudit le Pain de Sucre, Avèze (30).
Altitude du site : 380 mètres.
Altitude de l'antenne : 385 mètres.
Puissance (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 3 90 0 180 2 270 6
10 3 100 0 190 3 280 6
20 2 110 0 200 3 290 6
30 1 120 0 210 4 300 6
40 1 130 0 220 5 310 6
50 0 140 0 230 5 320 6
60 0 150 0 240 6 330 5
70 0 160 1 250 6 340 5
80 0 170 1 260 6 350 4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

A N N E X E I V (*)

Nom du service : Radio Escapades.
Zone de planification : Saint-Hippolyte-du-Fort.
Fréquence : 102,0 MHz.
Adresse du site : lieudit Mas de Clarou, Lasalle (30).
Altitude du site : 430 mètres.
Altitude de l'antenne : 440 mètres.
Puissance (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 5 90 14 180 5 270 0
10 6 100 14 190 3 280 0
20 8 110 14 200 2 290 0
30 10 120 14 210 1 300 0
40 12 130 13 220 1 310 0
50 13 140 12 230 0 320 1
60 14 150 10 240 0 330 1
70 14 160 8 250 0 340 2
80 14 170 6 260 0 350 3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Article 2

La présente décision sera notifiée à l'association La Preuve par neuf et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Toulouse, le 30 septembre 2010.

Pour le comité technique radiophonique de Toulouse :

Le président,

D. Bonmati

Décision n°2010-TO-02 du 30 septembre 2010
Article 1
Article 2