La présente décision sera notifiée à l'association Office municipal de la culture et des sports du Vieux-Fort et publiée au Journal officiel de la République française.
Décision n°2009-43 du 12 janvier 2009
Article 5
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La présente décision sera notifiée à l'association Office municipal de la culture et des sports du Vieux-Fort et publiée au Journal officiel de la République française.