Article 1
L'annexe suivante est ajoutée à la décision n° 2008-41 du 15 janvier 2008 susvisée :
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Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu la décision n° 2008-41 du 15 janvier 2008 autorisant l'association Club Altitude à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Club Altitude ;
Vu la demande adressée par l'association Club Altitude le 27 mars 2008 ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
L'annexe suivante est ajoutée à la décision n° 2008-41 du 15 janvier 2008 susvisée :
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