JORF n°116 du 20 mai 2007

Article 1

Article 1

Dans l'intitulé et dans l'article 1er de la décision n° 2003-456 du 15 juillet 2003 susvisée, le nom du titulaire « association Union sportive d'Amérique du Sud » est remplacé par « association Union sportive et socioculturelle d'Amérique du Sud (USAS) ».


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Version 1

Dans l'intitulé et dans l'article 1er de la décision n° 2003-456 du 15 juillet 2003 susvisée, le nom du titulaire « association Union sportive d'Amérique du Sud » est remplacé par « association Union sportive et socioculturelle d'Amérique du Sud (USAS) ».