Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquence pour Littoral FM
Résumé. La société SO.LI.CO. a le droit d'utiliser une certaine fréquence pour sa radio, Littoral FM, comme prévu dans les accords.
La SARL SO.LI.CO. est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision.