Décision n°2005-771 du 20 septembre 2005

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'annexe I à la décision n° 2000-671 du 10 avril 2000 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E I (*)

Zone de planification : Grenoble.
Fréquence : 90,80 MHz.
Site d'émission : fort du Mûrier, 38400 Saint-Martin-d'Hères.
Altitude du site : 450 mètres.
Altitude de l'antenne : 470 mètres.
Puissance (PAR) : 1 kW.
Contraintes : néant.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

L'annexe I à la décision n° 2000-671 du 10 avril 2000 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E I (*)

Zone de planification : Grenoble.
Fréquence : 90,80 MHz.
Site d'émission : fort du Mûrier, 38400 Saint-Martin-d'Hères.
Altitude du site : 450 mètres.
Altitude de l'antenne : 470 mètres.
Puissance (PAR) : 1 kW.
Contraintes : néant.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »

Historique des versions

Source : Légifrance