Article 1
M. Henry-Jean Besset et M. Michel Juhan sont reconduits dans leurs fonctions de membres titulaires du comité technique radiophonique de Dijon. Leurs mandats s'achèveront respectivement le 22 mars et le 16 février 2009.
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JORF n°46 du 24 février 2005
Décision n°2005-26 du 18 janvier 2005
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment son article 28-3 ;
Vu le décret n° 89-632 du 7 septembre 1989 relatif aux comités techniques, et notamment son article 5 ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
Article 2
M. Daniel Benel est reconduit dans ses fonctions de membre suppléant du comité technique radiophonique de Dijon jusqu'au 7 mars 2009.
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Article 3
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 18 janvier 2005.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
D. Baudis