Article 1
L'annexe II à la décision n° 2000-527 du 4 juillet 2000 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :
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JORF n°72 du 25 mars 2004
Décision n°2004-92 du 24 février 2004
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu la décision n° 2000-527 du 4 juillet 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Festival pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Festival ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
« A N N E X E I I (*)
Zone de planification : Saint-Denis.
Fréquence : 101,1 MHz.
Site d'émission : TDF, lieudit Pointe de Bel Air, 97441 Sainte-Suzanne.
Altitude du site : 25 mètres.
Altitude de l'antenne : 60 mètres.
Puissance (PAR) : 100 W.
Contraintes : 20 W dans le secteur d'azimut 90°/180°.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »
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Article 2
L'annexe V à la décision n° 2000-527 du 4 juillet 2000 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :
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« A N N E X E V (*)
Zone de planification : Saint-André.
Fréquence : 88,5 MHz.
Site d'émission : TDF, tour PTT, 97470 Saint-Benoît.
Altitude du site : 17 mètres.
Altitude de l'antenne : 43 mètres.
Puissance (PAR) : 700 W.
Contraintes : 5 W dans le secteur d'azimut 0°/60°.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »
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Article 3
L'annexe VII à la décision n° 2000-527 du 4 juillet 2000 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :
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« A N N E X E V I I (*)
Zone de planification : Le Port.
Fréquence : 91 MHz.
Site d'émission : TDF, lieudit Pointe des Galets, 97420 Le Port.
Altitude du site : 13 mètres.
Altitude de l'antenne : 58 mètres.
Puissance (PAR) : 1 kW.
Contraintes : 10 W dans le secteur d'azimut 220°/80°.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »
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Article 4
L'annexe VIII à la décision n° 2000-527 du 4 juillet 2000 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :
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« A N N E X E V I I I (*)
Zone de planification : Les Trois-Bassins.
Fréquence : 103,3 MHz.
Site d'émission : TDF, lieudit La Saline Les Hauts, 97422 Saint-Paul.
Altitude du site : 471 mètres.
Altitude de l'antenne : 498 mètres.
Puissance (PAR) : 800 W.
Contraintes : 80 W dans le secteur d'azimut 70°/110°.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »
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Article 5
L'annexe IX à la décision n° 2000-527 du 4 juillet 2000 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :
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« A N N E X E I X (*)
Zone de planification : Saint-Leu.
Fréquence : 89,8 MHz.
Site d'émission : TDF, lieudit La Plate, 97424 Le Piton-Saint-Leu.
Altitude du site : 750 mètres.
Altitude de l'antenne : 783 mètres.
Puissance (PAR) : 200 W.
Contraintes : 2 W dans le secteur d'azimut 340°/40°.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »
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Article 6
L'annexe X à la décision n° 2000-527 du 4 juillet 2000 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :
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« A N N E X E X (*)
Zone de planification : Le Tampon.
Fréquence : 107,5 MHz.
Site d'émission : TDF, lieudit Piton Hyacinthe, 97418 La Plaine-des-Cafres.
Altitude du site : 1 358 mètres.
Altitude de l'antenne : 1 405 mètres.
Puissance (PAR) : 700 W.
Contraintes : 70 W dans le secteur d'azimut 10°/50°.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »
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Article 7
La présente décision sera notifiée à l'association Radio Festival et publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 24 février 2004.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
D. Baudis