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Décision n°2004-376 du 14 septembre 2004

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JORF n°225 du 26 septembre 2004

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Dans le titre et à l'article 1er de la décision n° 2000-472 du 22 février 2000 susvisée, le titulaire « SARL Sorano Vosges » est remplacé par « SAS Nostalgie ».

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Version 1

Dans le titre et à l'article 1er de la décision n° 2000-472 du 22 février 2000 susvisée, le titulaire « SARL Sorano Vosges » est remplacé par « SAS Nostalgie ».