L'article 1er de la décision n° 2003-682 du 9 décembre 2003 est modifié comme suit :

« L'association Radiodiffusion du Boischaut susvisée est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RDB. »