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Décision n°2004-111 du 23 mars 2004

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JORF n°90 du 16 avril 2004

Article 1

Article 1

Dans le titre, au 8e visa et à l'article 1er de la décision n° 2001-888 du 7 novembre 2001, la dénomination « SARL Océan Média » est remplacée par la dénomination « SARL Europe 2 Saint-Nazaire ».

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Version 1

Dans le titre, au 8e visa et à l'article 1er de la décision n° 2001-888 du 7 novembre 2001, la dénomination « SARL Océan Média » est remplacée par la dénomination « SARL Europe 2 Saint-Nazaire ».