JORF n°64 du 16 mars 2003

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E

Les deux blocs temporels A et B sont définis comme suit (attributions du 10 au 21 février 2003) :
Bloc A : de minuit à 13 h 30 les jours pairs et de 14 heures à minuit les jours impairs ;
Bloc B : de minuit à 13 h 30 les jours impairs et de 14 heures à minuit les jours pairs.
Les jours pairs sont les 10, 12, 14, 16, 18 et 20 février 2003. Les jours impairs sont les 11, 13, 15, 17, 19 et 21 février 2003.
En application des principes décrits dans l'exposé des motifs de la présente décision, les fréquences 1920-1950 MHz/2110-2140 MHz sont attribuées aux sociétés Qualcomm, Alcatel, Lucent Technologies, Motorola, Huawei, Siemens, NEC, Nortel Networks et NTT DoCoMo conformément au tableau ci-dessous :

Les sociétés attributaires des blocs A et B d'un même canal peuvent utiliser ce canal sans coupure du 10 au 21 février 2003.


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A N N E X E

Les deux blocs temporels A et B sont définis comme suit (attributions du 10 au 21 février 2003) :

Bloc A : de minuit à 13 h 30 les jours pairs et de 14 heures à minuit les jours impairs ;

Bloc B : de minuit à 13 h 30 les jours impairs et de 14 heures à minuit les jours pairs.

Les jours pairs sont les 10, 12, 14, 16, 18 et 20 février 2003. Les jours impairs sont les 11, 13, 15, 17, 19 et 21 février 2003.

En application des principes décrits dans l'exposé des motifs de la présente décision, les fréquences 1920-1950 MHz/2110-2140 MHz sont attribuées aux sociétés Qualcomm, Alcatel, Lucent Technologies, Motorola, Huawei, Siemens, NEC, Nortel Networks et NTT DoCoMo conformément au tableau ci-dessous :

Les sociétés attributaires des blocs A et B d'un même canal peuvent utiliser ce canal sans coupure du 10 au 21 février 2003.