La société Télévision française 1 est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées à l'annexe à la présente décision. L'attribution de ces fréquences est subordonnée aux conditions indiquées dans l'annexe ci-jointe.
Ces fréquences se substituent à celles précédemment attribuées à la société Télévision française 1 par la décision n° 2001-577 susvisée, dans son annexe I, pour la diffusion de son programme dans les zones d'Aubigné-Racan, Barneville-Carteret 2, Blois, Cloyes-sur-le-Loir, Courdemanche, Courthiézy, Dangé, Echevis, Flée, Les Andelys 1, Mantes-la-Ville, Maraye-en-Othe, Marseille 3, Maule, Pietrosella, Pila-Canale, Pont-Audemer, Rive-de-Gier 2, Rouen Darnétal, Segré, Saint-Brieuc, Saint-Vérand, Thorame, Thury-Harcourt, Trépail, Vendôme, Villemoirieu 2 et Zevaco.
La société Télévision française 1 devra le 31 août 2003 au plus tard avoir demandé, directement ou par l'intermédiaire d'un mandataire, à un opérateur technique de procéder aux travaux nécessaires aux substitutions de fréquences et en avoir informé le CSA. Ces substitutions devront être effectuées avant le 30 novembre 2003.