Article 1
L'annexe à la décision n° 2001-414 du 3 juillet 2001 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :
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JORF n°117 du 21 mai 2003
Décision n°2003-179 du 22 avril 2003
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment son article 22 ;
Vu la décision n° 2001-414 du 3 juillet 2001 autorisant l'association Bleu Azur à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Nostalgie ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
« A N N E X E (*)
« Zone de planification : Saint-Leu.
« Fréquence : 90,2 MHz.
« Site d'émission : 226, route Hubert-Delisle, 97424 Saint-Leu.
« Altitude du site : 735 mètres.
« Altitude de l'antenne : 745 mètres.
« Puissance (PAR) : 1 kW.
« Contraintes : néant.
« (*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »
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Article 2
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 22 avril 2003.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
D. Baudis