Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment son article 22 ;
Vu la décision n° 2001-398 du 18 juillet 2001 autorisant l'association Oxygène à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Oxygène ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
L'annexe à la décision n° 2001-398 du 18 juillet 2001 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :
« A N N E X E (*)
« Zone de planification : Nemours.
« Fréquence : 107,2 MHz.
« Site d'émission : château d'eau, lieudit Les Fermes, 77710 Villemaréchal.
« Altitude du site : 140 mètres.
« Altitude de l'antenne : 172 mètres.
« Puissance (PAR) : 1 kW.
« Contraintes : néant.
« (*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »
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La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 10 septembre 2002.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
D. Baudis