JORF du 28 février 2002

Article 2

Article 2

La société distribue les services suivants :
1° Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone ;
2° Le service de télévision suivant :
La Chaîne parlementaire ;
3° Les services de télévision autorisés ou conventionnés suivants :
En mode analogique :
TF 1, France 2, France 3, Canal+, France 5, Arte, M 6, La Chaîne météo ;
13e Rue, Canal J, Club Téléachat, Euronews, Eurosport France, LCI, TV 5 Monde, Voyage ;
En mode numérique :
AB 1, AB Moteurs, Animaux, AllôCiné Télévision, Canal Jimmy, Chasse et pêche, Ciné Cinémas 1, Ciné Cinémas 2, Ciné Cinémas 3, Ciné Classics, Cinéfaz, Cinéstar 1, Cinéstar 2, Cinétoile, Comédie, Equidia, Fox Kids, Fun TV, Game One, Infosport, L'Equipe TV, La Chaîne Histoire, M 6 Music, Mezzo, Multivision, Paris Première, Pathé Sport, RFO SAT, Seasons, Série Club, Télétoon, TEVA, XXL ;
Canal Algérie, ESC, RTM, TV 7 ;
4° Les services de télévision relevant de l'article 43-6 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée suivants :
En mode analogique :
BBC World, MTV, RTL 9, RTPI ;
En mode numérique :
CNN International, Deutsche Welle, RAI I, TVEI.


Historique des versions

Version 1

La société distribue les services suivants :

1° Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone ;

2° Le service de télévision suivant :

La Chaîne parlementaire ;

3° Les services de télévision autorisés ou conventionnés suivants :

En mode analogique :

TF 1, France 2, France 3, Canal+, France 5, Arte, M 6, La Chaîne météo ;

13e Rue, Canal J, Club Téléachat, Euronews, Eurosport France, LCI, TV 5 Monde, Voyage ;

En mode numérique :

AB 1, AB Moteurs, Animaux, AllôCiné Télévision, Canal Jimmy, Chasse et pêche, Ciné Cinémas 1, Ciné Cinémas 2, Ciné Cinémas 3, Ciné Classics, Cinéfaz, Cinéstar 1, Cinéstar 2, Cinétoile, Comédie, Equidia, Fox Kids, Fun TV, Game One, Infosport, L'Equipe TV, La Chaîne Histoire, M 6 Music, Mezzo, Multivision, Paris Première, Pathé Sport, RFO SAT, Seasons, Série Club, Télétoon, TEVA, XXL ;

Canal Algérie, ESC, RTM, TV 7 ;

4° Les services de télévision relevant de l'article 43-6 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée suivants :

En mode analogique :

BBC World, MTV, RTL 9, RTPI ;

En mode numérique :

CNN International, Deutsche Welle, RAI I, TVEI.