JORF n°57 du 8 mars 2001

Art. 2. - La société distribue les services suivants :

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone ;

2o Le service de télévision suivant :

La Chaîne parlementaire.

3o Les services de télévision suivants autorisés ou conventionnés suivants :

En mode analogique :

TF 1, France 2, France 3, Canal +, La Cinquième, Arte, M 6 ;

En mode numérique :

AB Moteurs, Animaux, Canal J, Canal Jimmy, Ciné Cinémas 1, Ciné Cinémas 2, Ciné Cinémas 3, Comédie, Disney Channel, Equidia, Euronews, Eurosport France, Festival, Histoire, Fox Kids, L'Equipe TV, La Chaîne Météo, LCI, Muzzik, Paris Première, Pathé Sport, Planète, RFO Sat, TV 5 ;

CNN, CNE, ESC, RTM, TV7.

4o Les services de télévision relevant de l'article 43-6 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée suivants :

En mode numérique :

RTL 9 ;

BBC World, Cartoon Network, RAI Uno, RTPI, TVEI, ZDF.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - La société distribue les services suivants :

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone ;

2o Le service de télévision suivant :

La Chaîne parlementaire.

3o Les services de télévision suivants autorisés ou conventionnés suivants :

En mode analogique :

TF 1, France 2, France 3, Canal +, La Cinquième, Arte, M 6 ;

En mode numérique :

AB Moteurs, Animaux, Canal J, Canal Jimmy, Ciné Cinémas 1, Ciné Cinémas 2, Ciné Cinémas 3, Comédie, Disney Channel, Equidia, Euronews, Eurosport France, Festival, Histoire, Fox Kids, L'Equipe TV, La Chaîne Météo, LCI, Muzzik, Paris Première, Pathé Sport, Planète, RFO Sat, TV 5 ;

CNN, CNE, ESC, RTM, TV7.

4o Les services de télévision relevant de l'article 43-6 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée suivants :

En mode numérique :

RTL 9 ;

BBC World, Cartoon Network, RAI Uno, RTPI, TVEI, ZDF.