JORF n°35 du 10 février 2001

Art. 2. - La société distribue les services suivants :

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone ;

2o Le service de télévision suivant : La Chaîne parlementaire ;

3o Les services de télévision suivants autorisés ou conventionnés suivants :

En mode analogique : TF 1, France 2, France 3, Canal +, La Cinquième, Arte, M 6, TV 5, Monte Carlo TMC, RTM, TSR, SF 1, SF 2 ;

En mode numérique : AB 1, AB Moteurs, Animaux, Canal + Bleu/Jaune/Vert, Canal J, Canal Jimmy, Chasse et pêche, Comédie, CTV, Demain, Equidia, Escales, Eurosport France, Fashion TV, Fit TV, Forum, Fox Kids, Game One, i-télévision, Kiosque, KTO, L'Equipe TV, La Chaîne Histoire, La Chaîne Météo, LCI, MCM, Musique Classique, Muzzik, Paris Première, Pathé Sport, Planète, RFM TV, RFO SAT, Santé Vie, 13e Rue, Voyage, XXL, TV 7 ;

4o Les services de télévision relevant de l'article 43-6 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée suivants :

En mode analogique : ARD, SWF 3, ZDF ;

En mode numérique : Bloomberg TV, Deutsche Welle, ESC, MTV, RAI Uno, RTPI.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - La société distribue les services suivants :

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone ;

2o Le service de télévision suivant : La Chaîne parlementaire ;

3o Les services de télévision suivants autorisés ou conventionnés suivants :

En mode analogique : TF 1, France 2, France 3, Canal +, La Cinquième, Arte, M 6, TV 5, Monte Carlo TMC, RTM, TSR, SF 1, SF 2 ;

En mode numérique : AB 1, AB Moteurs, Animaux, Canal + Bleu/Jaune/Vert, Canal J, Canal Jimmy, Chasse et pêche, Comédie, CTV, Demain, Equidia, Escales, Eurosport France, Fashion TV, Fit TV, Forum, Fox Kids, Game One, i-télévision, Kiosque, KTO, L'Equipe TV, La Chaîne Histoire, La Chaîne Météo, LCI, MCM, Musique Classique, Muzzik, Paris Première, Pathé Sport, Planète, RFM TV, RFO SAT, Santé Vie, 13e Rue, Voyage, XXL, TV 7 ;

4o Les services de télévision relevant de l'article 43-6 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée suivants :

En mode analogique : ARD, SWF 3, ZDF ;

En mode numérique : Bloomberg TV, Deutsche Welle, ESC, MTV, RAI Uno, RTPI.