JORF n°181 du 7 août 2001

Décision n°2001-374 du 3 juillet 2001

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment son article 22 ;

Vu la décision no 98-293 du 28 avril 1998 autorisant la SA Radio Nostalgie à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Nostalgie ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Art. 1er. - L'annexe VIII à la décision no 98-293 du 28 avril 1998 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E V I I I (*)

Zone de Saint-Nazaire.

Fréquence : 105,9 MHz.

Site d'émission : TDF, lieudit Le Landreau, zone industrielle Aprolis, 44600 Saint-Nazaire.

Altitude du site : 41 mètres.

Hauteur de l'antenne : 78 mètres.

Puissance (PAR) : 1 kW.

Contraintes : 300 W dans le secteur d'azimut 150o/210o. »

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 juillet 2001.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

D. Baudis