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Décision n°2001-372 du 3 juillet 2001
modifiant la décision no 2000-742 du 13 juin 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Uriage FM pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Passion
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment son article 22 ;
Vu la décision no 2000-742 du 13 juin 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Uriage FM pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Passion ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
Art. 1er. - L'annexe I à la décision no 2000-742 du 13 juin 2000 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :
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« A N N E X E I (*)
Zone de planification : Grenoble.
Fréquence : 90,3 MHz.
Site d'émission : TDF, lieudit Plassoney, 38560 Jarrie.
Altitude du site : 444 mètres.
Hauteur de l'antenne : 498 mètres.
Puissance (PAR) : 1 kW.
Contraintes : 250 W dans le secteur d'azimut 130o/230o. »
Art. 2. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 3 juillet 2001.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
D. Baudis
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