JORF n°135 du 13 juin 2001

Art. 2. - La société distribue les services suivants :

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone.

2o Le service de télévision suivant :

La Chaîne parlementaire ;

3o Les services autorisés ou conventionnés de télévision suivants :

En mode analogique :

TF1, France 2, France 3, Canal Plus, La Cinquième, Arte, M 6 et TV 5 ;

Club Téléachat, Encyclopedia, Enronews, Eurosport France, La Chaîne Météo, Télétoon, 13e Rue et Voyage ;

En mode numérique :

AB 1, AB Moteurs, AlloCiné Télévision, Animaux, Canal Algérie, Chasse et Pêche, Ciné Cinémas 1, 2 et 3, Cine Classics, Cinéfaz, Cinestar 1 et 2, Cinétoile, Comédie !, Equidia, ESC, Fit TV, Fox Kids, Fun TV, La Chaîne Histoire, L'Equipe TV, Mezzo, M 6 Music, Multivision, Paris Première, Pathé Sport, RFO Sat, RTM, Série Club, Téva, TV 7 et XXL ;

4o Les services de télévision relevant de l'article 43-6 suivants :

En mode analogique :

BBC World, MTV, RTL 9 et RTPI ;

En mode numérique :

CNN International, Deutsche Welle, RAI Uno et TVEI.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - La société distribue les services suivants :

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone.

2o Le service de télévision suivant :

La Chaîne parlementaire ;

3o Les services autorisés ou conventionnés de télévision suivants :

En mode analogique :

TF1, France 2, France 3, Canal Plus, La Cinquième, Arte, M 6 et TV 5 ;

Club Téléachat, Encyclopedia, Enronews, Eurosport France, La Chaîne Météo, Télétoon, 13e Rue et Voyage ;

En mode numérique :

AB 1, AB Moteurs, AlloCiné Télévision, Animaux, Canal Algérie, Chasse et Pêche, Ciné Cinémas 1, 2 et 3, Cine Classics, Cinéfaz, Cinestar 1 et 2, Cinétoile, Comédie !, Equidia, ESC, Fit TV, Fox Kids, Fun TV, La Chaîne Histoire, L'Equipe TV, Mezzo, M 6 Music, Multivision, Paris Première, Pathé Sport, RFO Sat, RTM, Série Club, Téva, TV 7 et XXL ;

4o Les services de télévision relevant de l'article 43-6 suivants :

En mode analogique :

BBC World, MTV, RTL 9 et RTPI ;

En mode numérique :

CNN International, Deutsche Welle, RAI Uno et TVEI.