JORF n°268 du 19 novembre 2000

Art. 2. - La société est autorisée à distribuer les services suivants :

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone.

2o Les services autorisés ou conventionnés de télévision suivants :

En mode analogique :

TF1, France 2, France 3, Canal +, La Cinquième, Arte, TV 5 ;

Euronews, Eurosport France, La Chaîne Météo, RTL 9, TMC, Voyage.

En mode numérique :

AB1, Action, Animaux, Canal J, Canal Jimmy, CinéCinémas 1, CinéCinémas 2, CinéCinémas 3, Cinéstar 1, Cinéstar 2, Cinétoile, Club télé-achat, Equidia, Eurosport France, Festival, LCI, Mangas, MCM, Muzzik, Paris Première, Planète, XXL ;

RTM, TV7.

3o Les services de télévision relevant de l'article 43-6 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée suivants :

En mode analogique :

BBC World, MTV, RAI 1.

En mode numérique :

CNN, TVEI.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - La société est autorisée à distribuer les services suivants :

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone.

2o Les services autorisés ou conventionnés de télévision suivants :

En mode analogique :

TF1, France 2, France 3, Canal +, La Cinquième, Arte, TV 5 ;

Euronews, Eurosport France, La Chaîne Météo, RTL 9, TMC, Voyage.

En mode numérique :

AB1, Action, Animaux, Canal J, Canal Jimmy, CinéCinémas 1, CinéCinémas 2, CinéCinémas 3, Cinéstar 1, Cinéstar 2, Cinétoile, Club télé-achat, Equidia, Eurosport France, Festival, LCI, Mangas, MCM, Muzzik, Paris Première, Planète, XXL ;

RTM, TV7.

3o Les services de télévision relevant de l'article 43-6 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée suivants :

En mode analogique :

BBC World, MTV, RAI 1.

En mode numérique :

CNN, TVEI.