Article 1
L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
I. - La spécialité pharmaceutique ci-après est ajoutée dans les conditions suivantes :
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JORF n°110 du 12 mai 2004
Décision du 8 mai 2004
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1, L. 5121-10 et R. 5143-8 ;
Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,
Décide :
- Dénomination commune : PAROXETINE
(CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
Groupe générique : PAROXETINE (CHLORHYDRATE DE) équivalent à PAROXETINE 20 mg. - DEROXAT 20 mg, comprimé pelliculé sécable.
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Article 2
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 8 mai 2004.
Pour le directeur général
et par délégation :
L'adjointe au directeur général,
E. Wargon