Décision du 8 février 2018

ANNEXE II
CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS SANGUINS LABILES (PSL)

Préambule

L'annexe II comporte 5 sections :

  • la section 1 relative aux principaux PSL homologues à finalité thérapeutique directe ;
  • la section 2 relative aux PSL homologues préparés exclusivement sous la responsabilité du centre de transfusion sanguine des armées ;
  • la section 3 relative aux PSL homologues pour fabrication de médicaments dérivés du sang ;
  • la section 4 relative aux autres PSL homologues à finalité thérapeutique directe ;
  • la section 5 relative aux PSL autologues à finalité thérapeutique directe.

Les sections qui concernent plusieurs PSL (sections 1, 4 et 5) sont scindées en deux sous-sections :

- une sous-section relative aux dispositions communes :

  • généralités et définitions ;
  • vérification des exigences applicables ;
  • transformations applicables ;
  • qualifications applicables ;
  • dispositions communes sur l'étiquetage des PSL ;
  • une sous-section relative aux dispositions spécifiques à chacun des produits sanguins labiles.
Les caractéristiques spécifiques sont présentées selon le modèle de monographie suivant :
  • numérotation et dénominations référencées dans la liste en annexe 1 ;
  • exigences ;
  • conditions et durées de conservation des produits ;
  • étiquetage.

Les sections qui concernent un seul PSL (sections 2 et 3) ne comportent que des dispositions spécifiques. Les caractéristiques spécifiques sont présentées selon le modèle de monographie suivant :

  • numérotation et dénominations référencées dans la liste en annexe 1 ;
  • exigences ;
  • conditions et durées de conservation des produits ;
  • éiquetage.

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