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Décision du 8 février 2018

fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles

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Mise à jour des règles sur les produits sanguins

Résumé. La décision du 8 février 2018 met à jour la liste des produits sanguins qui peuvent se gâter et définit les règles pour leur préparation, conservation et utilisation.

Le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 1221-8 (Utilisation du sang et de ses composants) ;

Vu l'avis du directeur du centre de transfusion sanguine des armées en date du 11 décembre 2017 ;

Vu l'avis du président de l'Etablissement français du sang en date du 3 janvier 2018,

Décide :

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Liste des produits sanguins labiles

Résumé. La liste des produits sanguins qui peuvent se gâter facilement est définie dans un document annexe.

La liste des produits sanguins labiles est fixée à l'annexe I de la présente décision.

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Caractéristiques des produits sanguins labiles

Résumé. Les détails sur les produits sanguins qui peuvent se gâter sont précisés dans une annexe.

Les caractéristiques des produits sanguins labiles sont fixées à l'annexe II de la présente décision.

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Modification de la réglementation sur les produits sanguins

Résumé. Un ancien règlement sur les produits sanguins est annulé et remplacé par une nouvelle liste et des caractéristiques mises à jour.

La décision du 20 octobre 2010 modifiée fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles est abrogée.

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Exécution d'une décision sur les produits sanguins

Résumé. La décision du 8 février 2018 confie à trois responsables la tâche de mettre en œuvre cette décision concernant les produits sanguins, qui sera publiée au Journal officiel.

Le directeur des médicaments en oncologie, hématologie, transplantation, néphrologie, thérapie cellulaire, produits sanguins et radiopharmaceutiques de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, le président de l'Etablissement français du sang et le directeur du centre de transfusion sanguine des armées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée ainsi que ses annexes au Journal officiel de la République française.

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Produits sanguins labiles (PSL) et leurs utilisations thérapeutiques

Résumé. Le texte liste les différents produits sanguins utilisés pour soigner les patients, avec des règles strictes pour leur préparation et distribution.
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Règles d'utilisation et de conservation des produits sanguins

Résumé. Le texte décrit les règles pour préparer, conserver et utiliser différents types de produits sanguins pour les soins médicaux.

Fait le 8 février 2018.

D. Martin

Décision du 8 février 2018
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe
Annexe