Article 1
La liste des produits sanguins labiles est fixée à l'annexe I de la présente décision.
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JORF n°0060 du 13 mars 2018
Décision du 8 février 2018
Le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 1221-8 ;
Vu l'avis du directeur du centre de transfusion sanguine des armées en date du 11 décembre 2017 ;
Vu l'avis du président de l'Etablissement français du sang en date du 3 janvier 2018,
Décide :
Article 2
Les caractéristiques des produits sanguins labiles sont fixées à l'annexe II de la présente décision.
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Article 3
La décision du 20 octobre 2010 modifiée fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles est abrogée.
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Article 4
Le directeur des médicaments en oncologie, hématologie, transplantation, néphrologie, thérapie cellulaire, produits sanguins et radiopharmaceutiques de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, le président de l'Etablissement français du sang et le directeur du centre de transfusion sanguine des armées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée ainsi que ses annexes au Journal officiel de la République française.
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Fait le 8 février 2018.
D. Martin