Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 8 décembre 2008 :
Considérant que M. Patrice Kopp, La Ravoire, 73700 Bourg-Saint-Maurice, a fait paraître une publicité sur le site internet www.cristal-passion.com en faveur de bijoux et d'objets présentés comme ayant un intérêt thérapeutique dans des situations pathologiques telles que l'asthme, l'arthrite, l'arthrose, les migraines, le cancer, la maladie de Parkinson, avec des allégations telles que :
Dans la rubrique pierres brutes :
― cornaline : « excellente pour (...) la digestion » ;
― galets malachite : « c'est la pierre anti-inflammatoire par excellence (...) au bout de 24 h, elle aura absorbé l'inflammation ; elle sera donc à utiliser en cas d'entorses, de rhumatismes et d'inflammations des articulations (arthrite, arthrose) ; ainsi l'appliquera-t-on sur les parties douloureuses du corps afin d'absorber les énergies qui provoquent la douleur (hématome, fracture, entorse, appendicite, etc.). Elle est efficace pour les faiblesses oculaires ; elle sera utile pour toutes les glandes car elle élimine les produits toxiques (teneur en cuivre). Elle est efficace dans le cas de sclérose en plaque, de maladie de Parkinson, de leucémie (...) elle favorisera l'évacuation des excès d'urée » ;
― galets œil de tigre : « il réduira les formes d'essoufflement, particulièrement en cas d'asthme (...) il calme les crampes ; freinera ainsi l'action des bactéries en cas d'infections » ;
― galets tourmaline noire : « elle atténue les douleurs d'arthrite » ;
― gros quartz rutile illuminé : « elle est idéale en cas de (...) dépression » ;
― quartz de citrine fumé : « permettra ainsi de se libérer des dépendances (drogue, tabac, alcool) » ;
― quartz rose galets repolis : « aidera fortement en cas de dépression et d'insomnie. Il favorise évidemment le bon fonctionnement du cœur, la circulation et les vaisseaux sanguins. Il aidera à la cicatrisation des plaies (...) résorbera les gerçures ; utile dans le cas de malades vénériennes ».
Dans la rubrique pendentifs :
― agate mousse : « aides physiques : pour les bourdonnements d'oreilles, pour le diabète (...) pour préserver notre santé, pour un bon fonctionnement du système digestif, pour les dégâts dus au tabac et contre la toux. Il améliore la circulation sanguine des vaisseaux capillaires et active le métabolisme. Il stimule la digestion et l'élimination des toxines. Il est salutaire en cas de diabète, d'hypoglycémie et d'anorexie. Il est efficace en cas d'infection de la peau. Actions sur (...) les angoisses » ;
― amazonite : « pour (...) les douleurs de la nuque (...) les inflammations des hanches (...) les maux de dos ; il améliore l'ostéoporose et soulages les crampes musculaires ; il peut soulager les maux de tête ; pour lutter contre la dépression » ;
― améthyste : « elle purifie le sang ; elle éloigne les maladies ; aides physiques : pour (...) la désintoxication, les furoncles, l'hypophyse (...) les maladies sexuellement transmissibles, les maux de tête, la migraine, la névralgie, les œdèmes, la phlébite (...) les thromboses, les thymus, les tissus adipeux ; purifie le sang et agit comme un antiseptique. Il peut soulager les migraines, les tensions dans la tête et l'insomnie. Il aide à lâcher prise des dépendances telles qu'alcool, drogue ou nicotine. Il est bénéfique au déséquilibre des hémisphères cérébraux qui provoque l'épilepsie et les problèmes de coordination. Il soutient la régénération des tissus et est bienfaisant dans les maladies découlant d'une faille du système immunitaire ; combat l'insomnie ; angoisses, mal de tête » ;
― cornaline : « elle est efficace pour les douleurs de l'abdomen ; elle soulage la digestion et atténue les diarrhées ; elle favorise l'élimination des toxines ; quelques exemples de situations où la cornaline est utile : crampes, fièvre, infection, diabète, névralgies, empoisonnement du sang, hypotension » ;
― fluorite verte : « outil de guérison des problèmes osseux et de l'ostéoporose ; elle sera donc très utile en cas de désordres cellulaires (début de cancer) ; excellent agent (...) de l'élimination des toxines » ;
― fluorite violette : « outil de guérison des problèmes osseux et de l'ostéoporose ; elle sera donc très utile en cas de désordres cellulaires (début de cancer) » ;
― malachite : « pour traiter les affections rhumatismales : le cuivre évacue l'acide urique et assouplit les articulations. La malachite est également très efficace contre les maux de tête dus à un excès d'urée. C'est la pierre anti-inflammatoire par excellence » ;
― œil de fer : « à conseiller à tous ceux qui souffrent d'asthénie ; il agit particulièrement bien pour la régulation du rythme cardiaque » ;
― œil de tigre forme lentille : « il réduira les formes d'essoufflement, particulièrement en cas d'asthme ; il calme les crampes ; freinera ainsi l'action des bactéries en cas d'infections » ;
― pendentif de rhodocrosite : « bénéfique pour la rate, le foie (...) la glande pituitaire et le système circulatoire » ;
― pendentif de rhodonite : « elle renforce le système immunitaire ; apaise les traumatismes physiques » ;
― pendentif de zoïzite : « elle régule le rythme cardiaque, compense les carences du muscle cardiaque, le stimule et le régule » ;
― pendentifs de citrine : « elle est idéale en cas de (...) dépression » ;
― pendentifs de quartz rose : « aidera fortement en cas de dépression et d'insomnie. Il favorise évidemment le bon fonctionnement du cœur organe, la circulation et les vaisseaux sanguins. Il aidera à la cicatrisation des plaies (...), résorbera les gerçures ; (...) il sera utile dans le cas de maladies vénériennes » ;
― rhodonite : « elle aide à avoir des gestes moins désordonnés en cas de maladie de Parkinson ; renforce la thyroïde et sera bénéfique pour les poumons ».
Dans la rubrique pierres sur socle :
― quartz rutile sur socle : « très efficace pour la régénération des tissus, les problèmes des voies respiratoires et des poumons (...) en particulier pour l'asthme ; il est utile pour les crises d'épilepsie » ;
Considérant que le dossier justificatif fourni par la firme n'apporte pas la preuve scientifique des allégations dans la mesure où celui-ci se limite à des articles et des références à des ouvrages qui ne sont que des avis d'auteur, sans démonstration clinique, et à une thèse relative aux boues thermales, qui ne saurait être extrapolée à des pierres dont le mode d'utilisation diffère sensiblement,
la publicité, effectuée par M. Patrice Kopp, La Ravoire, 73700 Bourg-Saint-Maurice, sous quelque forme que ce soit, en faveur de bijoux et d'objets, reprenant les termes visés ci-dessus, est interdite.
La présente décision prendra effet trois semaines après sa parution au Journal officiel de la République française.