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DÉCISION du 6 novembre 2015

fixant les méthodes d'essai relatives aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des tests de qualité pour le gazole

Résumé. En 2015, de nouvelles règles remplacent les anciennes pour tester la qualité du gazole et du gazole grand froid.

La directrice de l'énergie,

Vu le décret n° 62-1297 du 7 novembre 1962 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les règles techniques d'utilisation et les caractéristiques des produits pétroliers ;

Vu le décret n° 2009-697 du 16 juin 2009 relatif à la normalisation ;

Vu l'arrêté du 23 décembre 1999 modifié relatif aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid ;

Vu l'avis du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers en date du 11 mars 2008,

Décide :

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Mise à jour des tests pour le gazole

Résumé. Un texte de 2015 reprend les méthodes pour tester le gazole et le gazole grand froid, comme prévu dans un arrêté de 1999.

Les méthodes d'essais prévues à l'article 4 de l'arrêté du 23 décembre 1999 susvisé (Méthodes d'essai du gazole) relatives à la mesure des spécifications du gazole et du gazole grand froid sont reprises en annexe.

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Modification des méthodes d'essai pour le gazole

Résumé. Un ancien texte sur les tests du gazole est annulé et remplacé par de nouvelles règles.

La décision du 23 juillet 2010 fixant les méthodes d'essai aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid est abrogée.

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Modification des méthodes d'essai pour le gazole

Résumé. Une nouvelle décision remplace les anciennes méthodes de test pour le gazole et le gazole grand froid.

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

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Normes d'essai pour le carburant diesel

Résumé. Un tableau détaille les tests à faire sur le diesel pour vérifier sa qualité.

Transposition complète de la directive 2014/77/UE de la Commission du 10 juin 2014 modifiant les annexes I et II de la directive 98/70/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la qualité de l'essence et des carburants diesel Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

Fait le 6 novembre 2015.

V. Schwarz

DÉCISION du 6 novembre 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe