Section précédente

Section parente

Section suivante

Décision du 6 août 2004

portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 6 août 2004, la décision du 29 juillet 2002 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 (Rôles dans l'expérimentation des médicaments vétérinaires) du code de la santé publique est modifiée comme suit :
Au lieu de : « Bonnet Blanc (Jean-Marie) », lire : « Bonnetblanc (Jean-Marie) » ;
Au lieu de : « Brenowicki (Jean-Pierre) », lire : « Bronowicki (Jean-Pierre) » ;
Au lieu de : « Fessi (Atem) », lire : « Fessi (Hatem) » ;
Au lieu de : « Filbet (Marilène) », lire : « Filbert (Marilène) » ;
Au lieu de : « Lebourgeois (Murielle) », lire : « Le Bourgeois (Muriel) » ;
Au lieu de : « Montalembert (Marie-Anne) », lire : « de Montalemnbert (Mariane) » ;
Au lieu de : « Mornex (François) », lire : « Mornex (Françoise) » ;
Au lieu de : « Polonowski (Jean-Michel) », lire : « Polonovski (Jean-Michel) » ;
Au lieu de : « Rolland (Edmond) », lire : « Roland (Edmond) ».

Décision du 6 août 2004