JORF n°273 du 23 novembre 1991

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0273 du 23/11/1991
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BB: bombe d'artifice; CA: combinaison d'artifices (différents); SL: soleil; FT: fontaine; BA: batterie d'artifices (identiques); PT: pétard à tirette.
Les numéros de code des compositions sont les numéros attribués à ces compositions par le titulaire.


Historique des versions

Version 1

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0273 du 23/11/1991

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BB: bombe d'artifice; CA: combinaison d'artifices (différents); SL: soleil; FT: fontaine; BA: batterie d'artifices (identiques); PT: pétard à tirette.

Les numéros de code des compositions sont les numéros attribués à ces compositions par le titulaire.