Art. 1er. - L'utilisation des ventilateurs à oscillation haute fréquence OHF 1 mis sur le marché par la société DUFOUR est interdite à compter de la date de publication de la présente décision au Journal officiel.
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JORF n°114 du 17 mai 2001
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Art. 1er. - L'utilisation des ventilateurs à oscillation haute fréquence OHF 1 mis sur le marché par la société DUFOUR est interdite à compter de la date de publication de la présente décision au Journal officiel.