JORF n°189 du 17 août 2006

Article 1

Article 1

L'article 1er de la décision du 19 septembre 2005 susvisée est modifié ainsi qu'il suit :

  1. Le « 1 » est abrogé ;
  2. Le « 3 » est remplacé par les dispositions suivantes :
    « 3. M. le lieutenant-colonel Loïc Hans, chef du bureau équipement de la sous-direction technique, dans la limite des attributions du bureau ; »
  3. Le « 6 » est remplacé par les dispositions suivantes :
    « 6. M. le colonel Bernard Amoroz, chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation, dans la limite des attributions de la sous-direction ; »

Historique des versions

Version 1

L'article 1er de la décision du 19 septembre 2005 susvisée est modifié ainsi qu'il suit :

1. Le « 1 » est abrogé ;

2. Le « 3 » est remplacé par les dispositions suivantes :

« 3. M. le lieutenant-colonel Loïc Hans, chef du bureau équipement de la sous-direction technique, dans la limite des attributions du bureau ; »

3. Le « 6 » est remplacé par les dispositions suivantes :

« 6. M. le colonel Bernard Amoroz, chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation, dans la limite des attributions de la sous-direction ; »