Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des attributions des officiers de la marine
Résumé Les rôles de certains officiers de la marine sont changés pour 2022.
L'article 1er de la décision du 19 juillet 2021 susvisée est ainsi modifié :
1° Le 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2. M. le contre-amiral Serge Bordarier, chargé des fonctions de sous-directeur “études et politique des ressources humaines de la marine”, dans la limite des attributions de la sous-direction ; »
2° Au 10, après les mots : « dans la limite des attributions du bureau », sont insérés les mots : « , jusqu'au 31 janvier 2022 ; »
3° Après le 10, il est inséré un 10-1 ainsi rédigé :
« 10-1. M. le capitaine de vaisseau Arnaud Paquet, chef du bureau “équipage de la flotte et marins des ports”, dans la limite des attributions du bureau, à compter du 1er février 2022 ; ».
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