JORF n°241 du 17 octobre 2001

Par décision no 2001-774 en date du 27 juillet 2001, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, le canal de fréquence centrale 8 463,75 MHz est attribué à la SARL Sorano Clermont pour la liaison Clermont-Ferrand - Michelin vers Orcines-Berger, pour le transport du programme Nostalgie Clermont, dans le cadre de l'autorisation qui lui a été reconduite par la décision no 97-429 du 2 avril 1997 du Conseil supérieur de l'audiovisuel.

L'autorisation délivrée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel sous référence no 5297-95 du 18 mai 1995 concernant la liaison Clermont-Ferrand vers Royat, pour le transport du programme Nostalgie Clermont sur la fréquence 8 463,75 MHz, est abrogée.


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Version 1

Par décision no 2001-774 en date du 27 juillet 2001, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, le canal de fréquence centrale 8 463,75 MHz est attribué à la SARL Sorano Clermont pour la liaison Clermont-Ferrand - Michelin vers Orcines-Berger, pour le transport du programme Nostalgie Clermont, dans le cadre de l'autorisation qui lui a été reconduite par la décision no 97-429 du 2 avril 1997 du Conseil supérieur de l'audiovisuel.

L'autorisation délivrée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel sous référence no 5297-95 du 18 mai 1995 concernant la liaison Clermont-Ferrand vers Royat, pour le transport du programme Nostalgie Clermont sur la fréquence 8 463,75 MHz, est abrogée.