JORF n°0298 du 10 décembre 2020

Article 1

Article 1

La liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles sont celles qui sont énoncées par la décision du 4 juin 2020 susvisée, sous réserve des modifications suivantes qui sont introduites dans l'annexe II de ladite décision.
I. - Dans la Section 1 « Principaux PSL homologues à finalité thérapeutique directe », Sous-section 1.2 « Dispositions spécifiques aux PSL listés en section 1 de l'annexe I », au « B. - Exigences » du « II. - Mélange de concentrés de plaquettes issus de sang total traité pour atténuation d'agents pathogènes », le tableau est remplacé par le tableau suivant :

| Dénomination abrégée |Volume (mL) (1)|pH (2)|Contenu
plaquettes|Concentration
plaquettaire G/L|Leucocytes
par unité| Spécificités | |--------------------------------------------------|---------------|------|-------------------------|-------------------------------------|--------------------------|--------------------------------------------------| |Niveau de Qualité Limite
à 95 % de confiance| 100% | 95% | 100 % | 100 % | 97% | | | MCP-IA | 100 | 6,4 | 2,0 x 1011 | 600 | 1,0 x 106 | 7,5 µM amotosalen (3) | | MCP-IA divisé | 100 | 6,4 | Selon PSL d'origine | ≥ 600 | 1,0 x 106 | 7,5 µM amotosalen (3) | | MCP-IA réduit de volume | Selon patient | 6,4 | 1,5 x 1011 | Selon PSL d'origine | 1,0 x 106 | 7,5 µM amotosalen (3) | | MCP-IA déplasmatisé | Selon patient | 6,4 | 1,5 x 1011 | Selon PSL d'origine | 1,0 x 106 | 7,5 µM amotosalen (3)
0.50 g protéines (4)|

(1) : Volume tenant compte du volume résiduel de la solution anticoagulante et de conservation.
(2) : Il s'agit du pH corrigé à 22°C à la fin de la durée de conservation.
(3) : NQL 95 %.
(4) : Quantité résiduelle totale de protéines extracellulaires ne tenant pas compte de l'albumine éventuellement apportée par la solution de remise en suspension. NQL 90 % de la production.
II. - Dans la Section 1 « Principaux PSL homologues à finalité thérapeutique directe », Sous-section 1.2 « Dispositions spécifiques aux PSL listés en section 1 de l'annexe I », au « B. - Exigences » du « III. - Concentré de plaquettes issu d'aphérèse traité pour atténuation d'agents pathogènes », le tableau est remplacé par le tableau suivant :

| Dénomination abrégée |Volume (mL) (1)|pH (2)|Contenu
Plaquettes|Concentration
plaquettaire G/L|Leucocytes
par unité| Spécificités | |--------------------------------------------------|---------------|------|------------------------|-------------------------------------|--------------------------|--------------------------------------------------| |Niveau de Qualité Limite
à 95 % de confiance| 100 % | 95% | 100 % | 100 % | 97% | | | CPA-IA | 100 | 6,4 | 2,0 x 1011 | 600 | 1,0 x 106 | 7,5 µM amotosalen (3) | | CPA-IA pédiatrique | 50 | 6,4 | 0,50 x 1011 | 1000 | 1,0 x 106 | 7,5 µM amotosalen (3) | | CPA-IA divisé | 100 | 6,4 | Selon PSL d'origine | ≥ 600 | 1,0 x 106 | 7,5 µM amotosalen (3) | | CPA-IA réduit de volume | Selon patient | 6,4 | 1,5 x 1011 | Selon PSL d'origine | 1,0 x 106 | 7,5 µM amotosalen (3) | | CPA-IA déplasmatisé | Selon patient | 6,4 | 1,5 x 1011 | Selon PSL d'origine | 1,0 x 106 | 7,5 µM amotosalen (3)
0.50 g protéines (4)|

(1) : Volume tenant compte du volume résiduel de la solution anticoagulante et de conservation.
(2) : Il s'agit du pH corrigé à 22°C à la fin de la durée de conservation.
(3) : NQL 95 %.
(4) : Quantité résiduelle totale de protéines extracellulaires ne tenant pas compte de l'albumine éventuellement apportée par la solution de remise en suspension. NQL 90 % de la production.


Historique des versions

Version 1

La liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles sont celles qui sont énoncées par la décision du 4 juin 2020 susvisée, sous réserve des modifications suivantes qui sont introduites dans l'annexe II de ladite décision.

I. - Dans la Section 1 « Principaux PSL homologues à finalité thérapeutique directe », Sous-section 1.2 « Dispositions spécifiques aux PSL listés en section 1 de l'annexe I », au « B. - Exigences » du « II. - Mélange de concentrés de plaquettes issus de sang total traité pour atténuation d'agents pathogènes », le tableau est remplacé par le tableau suivant :

Dénomination abrégée

Volume (mL) (1)

pH (2)

Contenu

plaquettes

Concentration

plaquettaire G/L

Leucocytes

par unité

Spécificités

Niveau de Qualité Limite

à 95 % de confiance

100%

95%

100 %

100 %

97%

MCP-IA

100

6,4

2,0 x 1011

600

1,0 x 106

7,5 µM amotosalen (3)

MCP-IA divisé

100

6,4

Selon PSL d'origine

≥ 600

1,0 x 106

7,5 µM amotosalen (3)

MCP-IA réduit de volume

Selon patient

6,4

1,5 x 1011

Selon PSL d'origine

1,0 x 106

7,5 µM amotosalen (3)

MCP-IA déplasmatisé

Selon patient

6,4

1,5 x 1011

Selon PSL d'origine

1,0 x 106

7,5 µM amotosalen (3)

0.50 g protéines (4)

(1) : Volume tenant compte du volume résiduel de la solution anticoagulante et de conservation.

(2) : Il s'agit du pH corrigé à 22°C à la fin de la durée de conservation.

(3) : NQL 95 %.

(4) : Quantité résiduelle totale de protéines extracellulaires ne tenant pas compte de l'albumine éventuellement apportée par la solution de remise en suspension. NQL 90 % de la production.

II. - Dans la Section 1 « Principaux PSL homologues à finalité thérapeutique directe », Sous-section 1.2 « Dispositions spécifiques aux PSL listés en section 1 de l'annexe I », au « B. - Exigences » du « III. - Concentré de plaquettes issu d'aphérèse traité pour atténuation d'agents pathogènes », le tableau est remplacé par le tableau suivant :

Dénomination abrégée

Volume (mL) (1)

pH (2)

Contenu

Plaquettes

Concentration

plaquettaire G/L

Leucocytes

par unité

Spécificités

Niveau de Qualité Limite

à 95 % de confiance

100 %

95%

100 %

100 %

97%

CPA-IA

100

6,4

2,0 x 1011

600

1,0 x 106

7,5 µM amotosalen (3)

CPA-IA pédiatrique

50

6,4

0,50 x 1011

1000

1,0 x 106

7,5 µM amotosalen (3)

CPA-IA divisé

100

6,4

Selon PSL d'origine

≥ 600

1,0 x 106

7,5 µM amotosalen (3)

CPA-IA réduit de volume

Selon patient

6,4

1,5 x 1011

Selon PSL d'origine

1,0 x 106

7,5 µM amotosalen (3)

CPA-IA déplasmatisé

Selon patient

6,4

1,5 x 1011

Selon PSL d'origine

1,0 x 106

7,5 µM amotosalen (3)

0.50 g protéines (4)

(1) : Volume tenant compte du volume résiduel de la solution anticoagulante et de conservation.

(2) : Il s'agit du pH corrigé à 22°C à la fin de la durée de conservation.

(3) : NQL 95 %.

(4) : Quantité résiduelle totale de protéines extracellulaires ne tenant pas compte de l'albumine éventuellement apportée par la solution de remise en suspension. NQL 90 % de la production.