JORF n°94 du 22 avril 1998

Par décision du directeur général du Centre national de la cinématographie en date du 26 mars 1998 :

Est nommé, pour une période correspondant à quatre sessions, président de la commission du soutien financier sélectif à la production :

M. Bourgois (Christian).

Sont nommés, pour une période correspondant à quatre sessions, membres des premier, deuxième et quatrième collèges :

Au titre du premier collège :

Mme Balibar (Jeanne) ;

Mme Langmann (Arlette) ;

M. Tine (Gilles-Marie) ;

M. Vincent (Christian).

Au titre du deuxième collège :

Mme Dubroux (Danièle) ;

Mme Meril (Macha) ;

Mme Vial (Régine) ;

M. Sandoz (Gilles).

Au titre du quatrième collège :

Mme Labrune (Jeanne) ;

M. Le Henry (Alain) ;

M. Pouy (Jean-Bernard) ;

M. Rozanes (Alain).

Sont nommés, pour la durée du mandat restant à courir, membres des deuxième, troisième et quatrième collèges :

Au titre du deuxième collège :

M. Cozarinsky (Edgardo), en remplacement de M. Salvadori (Pierre), démissionnaire.

Au titre du troisième collège :

Mme Ferreira-Barbosa (Laurence), en remplacement de Mme Dubroux (Danièle).

Au titre du quatrième collège :

Mme Deboise (Eve), en remplacement de M. Le Guay (Philippe), démissionnaire.

Sont nommés, pour une période correspondant à quatre sessions, membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges :

Mme Deville (Rosalinde) ;

M. Ameris (Jean-Pierre) ;

M. Bourboulon (Frédéric) ;

M. Cuel (François) ;

M. Feret (René) ;

M. Gardel (Louis) ;

M. Mourieras (Claude) ;

M. Seigle (Jean-Luc).


Historique des versions

Version 1

Par décision du directeur général du Centre national de la cinématographie en date du 26 mars 1998 :

Est nommé, pour une période correspondant à quatre sessions, président de la commission du soutien financier sélectif à la production :

M. Bourgois (Christian).

Sont nommés, pour une période correspondant à quatre sessions, membres des premier, deuxième et quatrième collèges :

Au titre du premier collège :

Mme Balibar (Jeanne) ;

Mme Langmann (Arlette) ;

M. Tine (Gilles-Marie) ;

M. Vincent (Christian).

Au titre du deuxième collège :

Mme Dubroux (Danièle) ;

Mme Meril (Macha) ;

Mme Vial (Régine) ;

M. Sandoz (Gilles).

Au titre du quatrième collège :

Mme Labrune (Jeanne) ;

M. Le Henry (Alain) ;

M. Pouy (Jean-Bernard) ;

M. Rozanes (Alain).

Sont nommés, pour la durée du mandat restant à courir, membres des deuxième, troisième et quatrième collèges :

Au titre du deuxième collège :

M. Cozarinsky (Edgardo), en remplacement de M. Salvadori (Pierre), démissionnaire.

Au titre du troisième collège :

Mme Ferreira-Barbosa (Laurence), en remplacement de Mme Dubroux (Danièle).

Au titre du quatrième collège :

Mme Deboise (Eve), en remplacement de M. Le Guay (Philippe), démissionnaire.

Sont nommés, pour une période correspondant à quatre sessions, membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges :

Mme Deville (Rosalinde) ;

M. Ameris (Jean-Pierre) ;

M. Bourboulon (Frédéric) ;

M. Cuel (François) ;

M. Feret (René) ;

M. Gardel (Louis) ;

M. Mourieras (Claude) ;

M. Seigle (Jean-Luc).