Art. 1er. - Il est créé, sous la responsabilité de l'Agence nationale de recherches sur le sida, une gestion informatique de données cliniques et biologiques relatives aux patients participant à l'essai multicentrique << ANRS 031 >>.
Cet essai d'immunothérapie active vise à évaluer la tolérance et l'efficacité de la molécule VaxSyn, chez les patients asymptomatiques infectés par le V.I.H. et ayant un taux de lymphocytes CD4 inférieur à 500 par cm3, ainsi que son efficacité sur des paramètres immunologiques et virologiques de l'infection à V.I.H.
Le centre coordonnateur de l'essai est le Service commun 10 de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (I.N.S.E.R.M.), 16, avenue Paul-Vaillant-Couturier, 94807 Villejuif Cedex.
Le but de ce traitement automatisé est la surveillance de la qualité scientifique et de la conformité aux bonnes pratiques cliniques des données produites par les investigateurs.