Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Pénalisation des vibrations dues à l'adaptation des sillons aux travaux
Résumé Les gestionnaires d'infrastructure sont responsables des vibrations causées par les travaux de sillons.
| |Voyageurs|Fret | |--------------------------------|---------|-----| |Écart à l'origine ou à l'arrivée| 5 mn |30 mn| | Allongement du temps de trajet | 5 mn |30 mn| | Allongement de l'itinéraire | 10 km |50 km|
(7) Afin d'inciter le plus justement possible le gestionnaire d'infrastructure et les candidats à limiter ces vibrations, leur pénalisation doit s'appliquer à la partie qui en est à l'initiative. Cela concerne en particulier les adaptations de sillons aux travaux dont les pénalités afférentes doivent être imputées au gestionnaire d'infrastructure, quand bien même les candidats formuleraient des préconisations, notamment via des demandes de sillons sur indication du gestionnaire d'infrastructure.
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