JORF n°155 du 7 juillet 1998


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Version 1

Art. 1er. - Sont inscrits au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique les groupes génériques figurant en annexe et comprenant leur spécialité de référence et les spécialités qui en sont génériques au sens de l'article L. 601-6 du code de la santé publique susvisé.