Décision du 21 février 2017

ANNEXES
ANNEXE 1
LISTE DES 92 ACTES POUR LESQUELS LE MODIFICATEUR Z EST SUPPRIMÉ

CODE LIBELLÉ ACTIVITÉ PHASE
AEQH001 Myélographie dorsale et/ou lombale 1 0
AFQH003 Myélographie avec scanographie de la colonne vertébrale [Myéloscanner] 1 0
AFQH002 Saccoradiculographie 1 0
AFQH001 Saccoradiculographie avec scanographie de la colonne vertébrale 1 0
ZBQK002 Radiographie du thorax 1 0
LJQK002 Radiographie du thorax avec radiographie du squelette du thorax 1 0
ZBQK003 Examen radiologique dynamique du thorax, pour étude de la fonction respiratoire et/ou cardiaque 1 0
GEQH001 Bronchographie 1 0
LAQK003 Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 1 ou 2 incidences 1 0
LAQK005 Radiographie du crâne selon 3 incidences ou plus 1 0
LBQK005 Radiographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire 1 0
LBQK001 Tomographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire 1 0
LBQH001 Arthrographie unilatérale de l'articulation temporomandibulaire 1 0
LBQH003 Arthrographie bilatérale de l'articulation temporomandibulaire 1 0
LBQH002 Arthroscanographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire 1 0
LDQK001 Radiographie du segment cervical de la colonne vertébrale selon 1 ou 2 incidences 1 0
LDQK002 Radiographie du segment cervical de la colonne vertébrale selon 3 incidences ou plus 1 0
LDQK004 Radiographie du segment cervical et du segment thoracique de la colonne vertébrale 1 0
LDQK005 Radiographie du segment cervical et du segment lombal de la colonne vertébrale 1 0
LEQK001 Radiographie du segment thoracique de la colonne vertébrale 1 0
LEQK002 Radiographie du segment thoracique et du segment lombal de la colonne vertébrale 1 0
LFQK002 Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 1 à 3 incidences 1 0
LFQK001 Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 4 incidences ou plus 1 0
LGQK001 Radiographie du sacrum et/ou du coccyx 1 0
LHQK007 Radiographie de la colonne vertébrale en totalité 1 0
LHQK004 Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon 1 incidence 1 0
LHQK002 Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon 2 incidences 1 0
LHQK003 Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon 2 incidences avec incidence segmentaire supplémentaire 1 0
LHQH001 Arthrographie d'articulation vertébrale postérieure 1 0
LHQH003 Discographie intervertébrale unique, par voie transcutanée 1 0
LHQH005 Discographie intervertébrale unique par voie transcutanée, avec scanographie de la colonne vertébrale [Discoscanner] 1 0
LHQH004 Discographie intervertébrale multiple, par voie transcutanée 1 0
LJQK001 Radiographie du squelette du thorax 1 0
LJQK015 Radiographie du sternum et/ou des articulations sternoclaviculaires 1 0
MAQK003 Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 1 ou 2 incidences 1 0
MAQK001 Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 3 ou 4 incidences 1 0
MAQK002 Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 5 incidences ou plus 1 0
MBQK001 Radiographie du bras 1 0
MFQK002 Radiographie du coude selon 1 ou 2 incidences 1 0
MFQK001 Radiographie du coude selon 3 incidences ou plus 1 0
MCQK001 Radiographie de l'avant-bras 1 0
MGQK003 Radiographie du poignet selon 1 ou 2 incidences 1 0
MGQK001 Radiographie du poignet selon 3 incidences ou plus 1 0
MGQK002 Bilan radiographique dynamique du poignet pour entorse non dissociative selon 7 incidences spécifiques 1 0
MDQK001 Radiographie de la main ou de doigt 1 0
MDQK002 Radiographie bilatérale de la main et/ou du poignet, selon 1 incidence sur un seul cliché de face 1 0
MZQK003 Radiographie de 2 segments du membre supérieur 1 0
MZQK004 Radiographie de 3 segments du membre supérieur ou plus 1 0
MZQK001 Téléradiographie unilatérale ou bilatérale du membre supérieur en totalité, de face 1 0
MEQH001 Arthrographie de l'épaule 1 0
MFQH001 Arthrographie du coude 1 0
MGQH001 Arthrographie du poignet 1 0
MHQH001 Arthrographie métacarpophalangienne ou interphalangienne de doigt 1 0
MZQH001 Arthrographie du membre supérieur avec scanographie [Arthroscanner du membre supérieur] 1 0
NAQK015 Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence 1 0
NAQK007 Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 2 incidences 1 0
NAQK023 Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 3 incidences ou plus 1 0
NAQK071 Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence et radiographie unilatérale de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences 1 0
NAQK049 Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence et radiographie bilatérale de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences par côté 1 0
NEQK010 Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences 1 0
NEQK035 Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 3 incidences 1 0
NEQK012 Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 4 incidences ou plus 1 0
NBQK001 Radiographie de la cuisse 1 0
NFQK001 Radiographie unilatérale du genou selon 1 ou 2 incidences 1 0
NFQK002 Radiographie bilatérale du genou selon 1 ou 2 incidences par côté 1 0
NFQK003 Radiographie du genou selon 3 ou 4 incidences 1 0
NFQK004 Radiographie du genou selon 5 incidences ou plus 1 0
NCQK001 Radiographie de la jambe 1 0
NGQK001 Radiographie de la cheville selon 1 à 3 incidences 1 0
NGQK002 Radiographie de la cheville selon 4 incidences ou plus 1 0
NDQK001 Radiographie unilatérale du pied selon 1 à 3 incidences 1 0
NDQK002 Radiographie bilatérale du pied selon 1 à 3 incidences par côté 1 0
NDQK003 Radiographie du pied selon 4 incidences ou plus 1 0
NDQK004 Radiographie du pied selon 4 incidences ou plus, pour étude podométrique 1 0
NZQK005 Radiographie de 2 segments du membre inférieur 1 0
NZQK006 Radiographie de 3 segments du membre inférieur ou plus 1 0
NZQK001 Téléradiographie unilatérale ou bilatérale du membre inférieur en totalité, de face en appui bipodal 1 0
NZQK003 Téléradiographie bilatérale du membre inférieur en totalité, de face en appui monopodal l'un après l'autre 1 0
NEQH002 Arthrographie de la hanche 1 0
NFQH001 Arthrographie du genou 1 0
NGQH001 Arthrographie de la cheville 1 0
NHQH001 Arthrographie du pied et/ou des orteils 1 0
NZQH002 Arthrographie du membre inférieur avec scanographie [Arthroscanner du membre inférieur] 1 0
PAQK003 Radiographie du squelette complet, segment par segment, chez l'enfant 1 0
PAQK005 Radiographie de l'hémisquelette pour calcul de l'âge osseux, avant l'âge de 2 ans 1 0
PAQK002 Radiographie du squelette pour calcul de l'âge osseux, après l'âge de 2 ans 1 0
PAQK001 Radiographie comparative des cartilages de conjugaison des os longs des membres 1 0
YYYY163 Radiographie de l'hémisquelette ou du squelette complet chez l'adulte 1 0
YYYY033 Guidage radiologique 1 0
YYYY115 Guidage scanographique 1 0
YYYY039 Supplément pour utilisation de radiocinéma, en 35 mm au cours d'un examen de radiologie conventionnelle 1 0
YYYY064 Supplément pour utilisation de magnétoscope, au cours d'un examen de radiologie conventionnelle 1 0

ANNEXE 2
LISTE DES 130 ACTES POUR LESQUELS LE MODIFICATEUR Z EST REMPLACÉ PAR LE MODIFICATEUR Y

CODE LIBELLÉ ACTIVITÉ PHASE
AEQH002 Myélographie cervicale 1 0
ACQK001 Scanographie du crâne et de son contenu, sans injection de produit de contraste 1 0
ACQH003 Scanographie du crâne et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste 1 0
ACQH001 Scanographie du crâne et de son contenu, avec injection intrathécale de produit de contraste [Cysternoscanner] 1 0
ACQK003 Scanographie du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour repérage stéréotaxique 1 0
ACQH002 Scanographie du crâne, de son contenu et du thorax, avec injection intraveineuse de produit de contraste 1 0
ACQH004 Scanographie du crâne, de son contenu et du tronc, avec injection intraveineuse de produit de contraste 1 0
BBQH001 Lacrymo-dacryo-cystographie unilatérale ou bilatérale 1 0
EZMH001 Contrôle radiologique secondaire de perméabilité et/ou de position d'un dispositif d'accès vasculaire ou d'une endoprothèse vasculaire, par injection de produit de contraste 1 0
ECQH010 Scanographie des vaisseaux du thorax et/ou du cœur [Angioscanner thoracique] 1 0
ECQH011 Scanographie des vaisseaux du thorax et/ou du cœur, avec scanographie des vaisseaux de l'abdomen et/ou du petit bassin [Angioscanner thoracique avec angioscanner de l'abdomen et/ou du pelvis] 1 0
EBQH006 Scanographie des vaisseaux cervicaux [Angioscanner cervical] 1 0
EAQH002 Scanographie des vaisseaux encéphaliques [Angioscanner cérébral] 1 0
EBQH004 Scanographie des vaisseaux cervicocéphaliques [Angioscanner cervicocérébral] 1 0
EKQH001 Scanographie des vaisseaux des membres supérieurs [Angioscanner des membres supérieurs] 1 0
ELQH002 Scanographie des vaisseaux de l'abdomen et/ou du petit bassin [Angioscanner abdominopelvien] 1 0
ELQH001 Scanographie des vaisseaux du foie pour étude de la vascularisation à au moins 3 temps différents 1 0
EMQH001 Scanographie des vaisseaux des membres inférieurs [Angioscanner des membres inférieurs] 1 0
LCQK002 Radiographie des tissus mous du cou 1 0
FCQH001 Lymphographie du membre supérieur 1 0
FCQH002 Lymphographie des membres inférieurs 1 0
LCQK001 Scanographie des tissus mous du cou, sans injection intraveineuse de produit de contraste 1 0
LCQH001 Scanographie des tissus mous du cou, avec injection intraveineuse de produit de contraste 1 0
ZBQK001 Scanographie du thorax, sans injection intraveineuse de produit de contraste 1 0
ZBQH001 Scanographie du thorax, avec injection intraveineuse de produit de contraste 1 0
HBQK389 Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contigües 1 0
HBQK191 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 2 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües 1 0
HBQK331 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 3 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües 1 0
HBQK443 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 4 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües 1 0
HBQK428 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 5 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües 1 0
HBQK480 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 6 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües 1 0
HBQK430 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 7 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües 1 0
HBQK142 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 8 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües 1 0
HBQK046 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 9 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües 1 0
HBQK065 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 10 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües 1 0
HBQK424 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 11 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües 1 0
HBQK476 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 12 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües 1 0
HBQK093 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 13 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües 1 0
HBQK041 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 14 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües 1 0
HBQK002 Radiographie panoramique dentomaxillaire 1 0
HBQK001 Radiographie pelvibuccale [occlusale] 1 0
HCQH001 Sialographie 1 0
HCQH002 Sialographie avec scanographie des glandes salivaires 1 0
ZCQK002 Radiographie de l'abdomen sans préparation 1 0
HPMP002 Contrôle radiologique secondaire de position et/ou de fonctionnement d'un drain péritonéal, d'un cathéter de dialyse péritonéale ou d'une dérivation péritonéojugulaire, avec opacification par produit de contraste 1 0
HFMP002 Contrôle radiologique secondaire de position et/ou de fonctionnement d'un anneau ajustable périgastrique, avec opacification par produit de contraste 1 0
HZMP002 Contrôle radiologique secondaire de position et/ou de fonctionnement d'une sonde digestive, d'un drain biliaire ou d'une endoprothèse biliaire avec opacification par produit de contraste 1 0
HQQH002 Étude radiologique dynamique de la déglutition, avec enregistrement [Pharyngographie dynamique] 1 0
HEQH001 Radiographie de l'œsophage avec opacification par produit de contraste [Transit œsophagien] 1 0
HEQH002 Radiographie œso-gastro-duodénale avec opacification par produit de contraste [Transit œso-gastro-duodénal] 1 0
HGQH002 Radiographie de l'intestin grêle avec ingestion de produit de contraste [Transit du grêle] 1 0
HGQH001 Radiographie de l'intestin grêle avec administration de produit de contraste par une sonde nasoduodénale [entéroclyse] 1 0
HHQH001 Radiographie du côlon avec opacification par produit de contraste 1 0
HTQH002 Défécographie [Rectographie dynamique] 1 0
HMQH006 Cholangiographie, par injection de produit de contraste dans un drain biliaire externe 1 0
HMQH004 Cholangiographie, par injection de produit de contraste dans les conduits biliaires par voie transcutanée, avec guidage échographique et/ou radiologique 1 0
HNQH004 Pancréatographie, par injection de produit de contraste par voie transcutanée, avec guidage échographique 1 0
ZCQK005 Scanographie de l'abdomen ou du petit bassin [pelvis], sans injection intraveineuse de produit de contraste 1 0
ZCQH002 Scanographie de l'abdomen ou du petit bassin [pelvis], avec injection intraveineuse de produit de contraste 1 0
ZCQK004 Scanographie de l'abdomen et du petit bassin [pelvis], sans injection intraveineuse de produit de contraste 1 0
ZCQH001 Scanographie de l'abdomen et du petit bassin [pelvis], avec injection intraveineuse de produit de contraste 1 0
HGPH001 Désobstruction de l'intestin grêle par lavement intestinal pour iléus méconial, avec contrôle radiologique 1 0
JZQH002 Urographie intraveineuse sans urétrocystographie permictionnelle 1 0
JZQH003 Urographie intraveineuse avec urétrocystographie permictionnelle 1 0
JBQH003 Urétéropyélographie descendante, par une néphrostomie déjà en place 1 0
JBQH001 Urétéropyélographie descendante, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique 1 0
JBQH002 Urétéropyélographie rétrograde [UPR] 1 0
JDQH001 Urétrocystographie rétrograde 1 0
JDQH002 Urétrocystographie, par une cystostomie déjà en place 1 0
JDQH003 Urétrocystographie, par ponction transcutanée de la vessie 1 0
JKQH001 Hystérosalpingographie 1 0
JLQH002 Colpo-cysto-rectographie dynamique 1 0
JZQH001 Exploration radiologique des anomalies du sinus urogénital [Génitographie externe] 1 0
ZCQK001 Pelvimétrie par radiographie 1 0
JNQK001 Radiographie du contenu de l'utérus gravide [contenu utérin] 1 0
ZCQK003 Pelvimétrie par scanographie 1 0
LAQK012 Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence 1 0
LAQK001 Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 2 incidences 1 0
LAQK008 Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 3 incidences 1 0
LAQK027 Radiographie volumique par faisceau conique [cone beam computerized tomography, CBCT] du maxillaire, de la mandibule et/ou d'arcade dentaire 1 0
LAQK002 Scanographie unilatérale ou bilatérale de la partie pétreuse de l'os temporal [rocher] et de l'oreille moyenne 1 0
LAQK011 Scanographie unilatérale ou bilatérale de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne] 1 0
LAQK013 Scanographie de la face 1 0
LAQK009 Scanographie de la face avec scanographie des tissus mous du cou 1 0
LHQK001 Scanographie d'un segment de la colonne vertébrale, sans injection intraveineuse de produit de contraste 1 0
LHQH006 Scanographie d'un segment de la colonne vertébrale, avec injection intraveineuse de produit de contraste 1 0
LHQK005 Scanographie de plusieurs segments de la colonne vertébrale, sans injection intraveineuse de produit de contraste 1 0
LHQH002 Scanographie de plusieurs segments de la colonne vertébrale, avec injection intraveineuse de produit de contraste 1 0
MZQK002 Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, sans injection de produit de contraste 1 0
MZQH002 Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, avec injection de produit de contraste 1 0
NZQK002 Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, sans injection de produit de contraste 1 0
NZQH001 Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, avec injection de produit de contraste 1 0
NZQH005 Scanographie de la hanche et du membre inférieur pour conception intégrée par ordinateur d'une prothèse ostéoarticulaire sur mesure 1 0
NZQK004 Télémétrie des membres inférieurs par scanographie 1 0
NEQH001 Bilan fonctionnel de hanche instable non traumatique avec arthrographie et confection d'un appareillage rigide d'immobilisation externe, sous anesthésie générale 1 0
PDQK001 Quantification des différents composants des tissus mous, par scanographie 1 0
QELH001 Pose de repère dans le sein, par voie transcutanée avec guidage mammographique 1 0
QEQH001 Galactographie 1 0
QEQK003 Radiographie de contrôle de pièce opératoire d'exérèse mammaire 1 0
QEQK006 Scanographie du sein, sans injection intraveineuse de produit de contraste 1 0
QEQH002 Scanographie du sein, avec injection intraveineuse de produit de contraste 1 0
ZZQH002 Radiographie d'une fistule [Fistulographie] 1 0
ZZQH001 Scanographie d'une fistule 1 0
ZZQK024 Scanographie de 3 territoires anatomiques ou plus, sans injection de produit de contraste 1 0
ZZQH033 Scanographie de 3 territoires anatomiques ou plus, avec injection de produit de contraste 1 0
YYYY105 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 1, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY110 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 2, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY120 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 3, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY140 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 4, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY150 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 5, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY160 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 6, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY170 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 7, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY180 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 8, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY130 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 9, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY190 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 10, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY200 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 11, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY210 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 12, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY220 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 13, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY034 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 14, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY230 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 15, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY240 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 16, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY245 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 17, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY250 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 18, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY260 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 19, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY270 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 20, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY280 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 21, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY290 Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 22, réalisée en salle d'imagerie 1 0
YYYY145 Supplément pour examen radiologique de la vésicule et des voies biliaires et /ou pancréatiques au cours d'un acte diagnostique ou thérapeutique 1 0
YYYY212 Supplément pour étude mictionnelle au cours d'une urétrocystographie 1 0
YYYY300 Supplément pour imagerie pour acte de radiologie interventionnelle, réalisée au bloc opératoire 1 0

Historique des versions