JORF n°150 du 1 juillet 2003

Décision du 2 juin 2003

Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;

Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,

Décide :

Article 1

L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :

  1. Dénomination commune : ACICLOVIR
    Voie cutanée

Groupe générique : ACICLOVIR 5 %. - ZOVIRAX 5 %, crème.

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  1. Dénomination commune : CLOMIPRAMINE
    (CHLORHYDRATE DE)
    Voie orale

Groupe générique : CLOMIPRAMINE (CHLORHYDRATE DE) 75 mg. - ANAFRANIL 75 mg, comprimé pelliculé sécable.

  1. Dénomination commune : DEXTROPROPOXYPHÈNE
    (CHLORHYDRATE DE) PARACETAMOL
    Voie orale

Groupe générique : DEXTROPROPOXYPHÈNE (CHLORHYDRATE DE) 30 mg + PARACETAMOL) 400 mg. - DI-ANTALVIC, gélule.

  1. Dénomination commune : ENALAPRIL
    (MALEATE D')
    Voie orale

  2. Groupe générique : ENALAPRIL (MALEATE D') 5 mg. - RENITEC 5 mg, comprimé sécable.

  3. Groupe générique : ENALAPRIL (MALEATE D') 20 mg. - RENITEC 20 mg, comprimé sécable.

  4. Dénomination commune : MOLSIDOMINE
    Voie orale

  5. Groupe générique : MOLSIDOMINE 2 mg. - CORVASAL 2 mg, comprimé sécable.

  6. Groupe générique : MOLSIDOMINE 4 mg. - CORVASAL 4 mg, comprimé.

  7. Dénomination commune : PIRACETAM
    Voie orale

Groupe générique : PIRACETAM 800 mg. - NOOTROPYL 800 mg, comprimé pelliculé.

  1. Dénomination commune : PREDNISOLONE
    (METALSULFOBENZOATE SODIQUE DE)
    Voie orale

Groupe générique : PREDNISOLONE (METASULFOBENZOATE SODIQUE DE) équivalent à PREDNISOLONE 20 mg. - SOLUPRED 20 mg, comprimé effervescent.

  1. Dénomination commune : TETRAZEPAM
    Voie orale

Groupe générique : TETRAZEPAM 50 mg. - MYOLASTAN 50 mg, comprimé enrobé sécable.

II. - La spécialité pharmaceutique ci-après est remplacée dans le groupe ci-dessous dans les conditions suivantes :

  1. Dénomination commune : CIMETIDINE
    Voie orale

Groupe générique : CIMETIDINE 200 mg. - TAGAMET 200 mg, comprimé pelliculé.

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Article 2

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 2 juin 2003.

P. Duneton