JORF n°0254 du 30 octobre 2008

Article 2

Article 2

A l'article 1er de la décision du 4 février 2008 susvisée, le 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2. M. le capitaine de vaisseau Jérôme Régnier, adjoint au sous-chef d'état-major "ressources humaines”, dans la limite des attributions du sous-chef ; ».


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Version 1

A l'article 1er de la décision du 4 février 2008 susvisée, le 2 est remplacé par les dispositions suivantes :

« 2. M. le capitaine de vaisseau Jérôme Régnier, adjoint au sous-chef d'état-major "ressources humaines”, dans la limite des attributions du sous-chef ; ».