JORF n°93 du 21 avril 1998

Par décision du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 19 mars 1998, les artifices de divertissement fabriqués ou importés par la société Ruggieri et mentionnés ci-dessous reçoivent l'agrément prévu par le décret no 90-897 du 1er octobre 1990.

Les artifices importés sont repérés par un astérisque.

Le titulaire de ces agréments est la société Ruggieri, 6, boulevard de Joffrery, 31600 Muret.

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 93 du 21/04/1998 page 6118

=============================================


Historique des versions

Version 1

Par décision du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 19 mars 1998, les artifices de divertissement fabriqués ou importés par la société Ruggieri et mentionnés ci-dessous reçoivent l'agrément prévu par le décret no 90-897 du 1er octobre 1990.

Les artifices importés sont repérés par un astérisque.

Le titulaire de ces agréments est la société Ruggieri, 6, boulevard de Joffrery, 31600 Muret.

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 93 du 21/04/1998 page 6118

=============================================