JORF n°122 du 27 mai 2005

Décision du 19 mai 2005

Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1, L. 5121-10 et R. 5121-5 ;

Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique,

Décide :

Article 1

L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée est modifiée comme suit :
I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :

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  1. Dénomination commune :
    CETIRIZINE (DICHLORHYDRATE DE)
    Voie orale

Groupe générique : CETIRIZINE (DICHLORHYDRATE DE) 10 mg. - ZYRTEC 10 mg, comprimé pelliculé sécable. - VIRLIX 10 mg, comprimé pelliculé sécable. - REACTINE 10 mg, comprimé pelliculé sécable. - ZYRTECSET 10 mg, comprimé pelliculé sécable.

  1. Dénomination commune : OMEPRAZOLE
    Voie orale

Groupe générique : OMEPRAZOLE 10 mg. - MOPRAL 10 mg, microgranules gastro-résistants en gélule. - ZOLTUM 10 mg, microgranules gastro-résistants en gélule.

Groupe générique : OMEPRAZOLE 20 mg. - MOPRAL 20 mg, microgranules gastro-résistants en gélule. - ZOLTUM 20 mg, microgranules gastro-résistants en gélule.

II. - Les groupes génériques ci-après sont ajoutés :

  1. Dénomination commune :
    MIDAZOLAM (CHLORHYDRATE DE)
    Voie intramusculaire/Voie intraveineuse/Voie rectale

  2. Groupe générique : MIDAZOLAM (CHLORHYDRATE DE) 1 mg/1 ml. - HYPNOVEL 1 mg/ml, solution injectable.

  3. Groupe générique : MIDAZOLAM (CHLORHYDRATE DE) 5 mg/1 ml. - HYPNOVEL 5 mg/ml, solution injectable.

  4. Dénomination commune : SUFENTANIL (CITRATE DE)
    Voie intraveineuse/Voie péridurale

  5. Groupe générique : SUFENTANIL (CITRATE DE) équivalant à SUFENTANIL 10 microgrammes/2 ml. - SUFENTA 10 microgrammes/2 ml, solution injectable (IV ou péridurale).

  6. Groupe générique : SUFENTANIL (CITRATE DE) équivalant à SUFENTANIL 50 microgrammes/10 ml. - SUFENTA 50 microgrammes/10 ml, solution injectable (IV ou péridurale).

  7. Groupe générique : SUFENTANIL (CITRATE DE) équivalant à SUFENTANIL 50 microgrammes/ml. - SUFENTA 50 microgrammes/1 ml, solution injectable (IV ou péridurale) en ampoule.

  8. Groupe générique : SUFENTANIL (CITRATE DE) équivalent à SUFENTANIL 250 microgrammes/5 ml. - SUFENTA 250 microgrammes/5 ml, solution injectable (IV ou péridurale) en ampoule.

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Article 2

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 19 mai 2005.

J. Marimbert