JORF n°205 du 3 septembre 2002

Décision du 18 juillet 2002

Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;

Vu la décision en date du 25 octobre 2001 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,

Décide :

Article 1

L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 25 octobre 2001 susvisée, est modifiée comme suit :
I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :

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  1. ACEBUTOLOL
    Voie orale

  2. Groupe générique : ACEBUTOLOL 200 mg. - SECTRAL 200 mg, comprimé pelliculé.

  3. Groupe générique : ACEBUTOLOL 400 mg. - SECTRAL 400 mg, comprimé pelliculé.

  4. ATENOLOL
    Voie orale

  5. Groupe générique : ATENOLOL 50 mg. - TENORMINE 50 mg, comprimé pelliculé sécable.

  6. Groupe générique : ATENOLOL 100 mg. - TENORMINE 100 mg, comprimé pelliculé sécable.

  7. BETAHISTINE
    Voie orale

Groupe générique : BETAHISTINE 8 mg. - SERC 8 mg, comprimé.

  1. BUFLOMEDIL
    Voie orale

Groupe générique : BUFLOMEDIL 150 mg. - FONZYLANE 150 mg, comprimé pelliculé.

Groupe générique : BUFLOMEDIL 300 mg. - FONZYLANE 300 mg, comprimé pelliculé.

  1. CARBOCISTEINE
    Voie orale

  2. Groupe générique : CARBOCISTEINE 2 %. - RHINATHIOL SANS SUCRE 2 % ENFANTS ET NOURRISSONS, sirop édulcoré à la saccharine et au maltitol liquide.

  3. Groupe générique : CARBOCISTEINE 5 %. - RHINATHIOL 5 % adultes expectorant sans sucre, sirop édulcoré à la saccharine sodique.

  4. CEFADROXIL
    Voie orale

  5. Groupe générique : CEFADROXIL 1 g. - ORACEFAL 1 g, comprimé dispersible.

  6. CELIPROLOL
    Voie orale

  7. Groupe générique : CELIPROLOL 200 mg. - CELECTOL 200 mg, comprimé pelliculé sécable.

  8. CLOZAPINE
    Voie orale

  9. Groupe générique : CLOZAPINE 25 mg. - LEPONEX 25 mg, comprimé sécable.

  10. Groupe générique : CLOZAPINE 100 mg. - LEPONEX 100 mg, comprimé sécable.

  11. ENALAPRIL
    Voie orale

  12. Groupe générique : ENALAPRIL 5 mg. - RENITEC 5 mg, comprimé sécable.

  13. Groupe générique : ENALAPRIL 20 mg. - RENITEC 20 mg, comprimé sécable.

  14. ISOTRETINOINE
    Voie orale

  15. Groupe générique : ISOTRETINOINE 10 mg. - ROACCUTANE 10 mg, capsule molle.

  16. Groupe générique : ISOTRETINOINE 20 mg. - ROACCUTANE 20 mg, capsule molle.

  17. LOPERAMIDE
    Voie orale

  18. Groupe générique : LOPERAMIDE 2 mg. - IMODIUM 2 mg, gélule.

  19. MIANSERINE
    Voie orale

  20. Groupe générique : MIANSERINE 10 mg. - ATHYMIL 10 mg, comprimé pelliculé.

  21. Groupe générique : MIANSERINE 30 mg. - ATHYMIL 30 mg, comprimé pelliculé.

  22. Groupe générique : MIANSERINE 60 mg. - ATHYMIL 60 mg, comprimé pelliculé sécable.

  23. MOLSIDOMINE
    Voie orale

  24. Groupe générique : MOLSIDOMINE 2 mg. - CORVASAL 2 mg, comprimé sécable.

  25. Groupe générique : MOLSIDOMINE 4 mg. - CORVASAL 4 mg, comprimé.

  26. NIFUROXAZIDE
    Voie orale

  27. Groupe générique : NIFUROXAZIDE 4 %. - ERCEFURYL 4 %, suspension buvable.

  28. Groupe générique : NIFUROXAZIDE 200 mg. - ERCEFURYL 200 mg, gélule.

  29. TICLOPIDINE
    Voie orale

  30. Groupe générique : TICLOPIDINE 250 mg. - TICLID 250 mg, comprimé pelliculé.

  31. TRIMEBUTINE
    Voie orale

  32. Groupe générique : TRIMEBUTINE 100 mg. - DEBRIDAT 100 mg, comprimé pelliculé.

II. - Les groupes génériques suivants sont ajoutés :

  1. DIOSMINE
    Voie orale

  2. Groupe générique : DIOSMINE 600 mg. - DIOVENOR 600 mg, poudre pour suspension buvable en sachet-dose.

  3. LEVONORGESTREL/ETHINYLESTRADIOL
    Voie orale

  4. Groupe générique : LEVONORGESTREL/ETHINYLESTRADIOL 0,050 mg/0,030 mg, 0,075 mg/0,040 mg, 0,125 mg/0,030 mg. - TRINORDIOL, comprimé enrobé.

III. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont supprimées dans les conditions suivantes :

  1. MINOCYCLINE
    Voie orale
    Groupes génériques MYNOCINE

  2. Groupe générique : MINOCYCLINE 50 mg. - MYNOCINE 50 mg, gélule.

IV. - Les groupes génériques suivants sont supprimés :

  1. CARBOCISTEINE
    Voie orale

  2. Groupe générique : CARBOCISTEINE 750 mg. - RHINATHIOL EXPECTORANT SANS SUCRE 750 mg, granulés pour suspension buvable en sachet-dose (cette spécialité n'est plus commercialisée).

  3. CIMETIDINE
    Voie orale

  4. Groupe générique : CIMETIDINE 800 mg. - TAGAMET 800 mg, comprimé effervescent.

V. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont modifiées dans les conditions suivantes :

  1. DOXYCYCLINE
    Voie orale

  2. Groupe générique : DOXYCYCLINE 100 mg. - VIBRAMYCINE N 100 mg, comprimé sécable.

  3. THIOCOLCHICOSIDE
    Voie orale

  4. Groupe générique : THIOCOLCHICOSIDE 4 mg. - COLTRAMYL 4 mg, comprimé.

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Article 2

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 18 juillet 2002.

P. Duneton