De modifier les livres Ier, II et III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 modifiée comme suit :

Le livre Ier est ainsi modifié :
1° L'article I-1 est modifié comme suit :
« Les dispositions du livre Ier s'appliquent aux médecins et chirurgiens-dentistes libéraux et salariés pour la prise en charge ou le remboursement de leurs actes techniques par l'assurance maladie. » ;
2° L'article I-2 est modifié comme suit :
« La liste des actes techniques remboursables, mentionnée au livre II et établie en application de l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, s'impose aux médecins et chirurgiens-dentistes pour communiquer aux organismes d'assurance maladie, tout en respectant le secret professionnel et dans l'intérêt du patient, les actes et prestations effectués selon les modalités de facturation qui conditionnent leur prise en charge par l'assurance maladie. Si un acte n'est pas inscrit dans la liste, il ne peut pas être pris en charge. » ;
3° A l'article I-3 :
a) Le troisième alinéa est modifié comme suit : « le code activité identifie les gestes réalisés au cours d'un même acte par des médecins et/ou des chirurgiens-dentistes différents : le code "1” correspond au geste principal, le code "2” correspond au deuxième geste éventuel, le code "3” correspond au troisième geste éventuel, le code "4” correspond au geste d'anesthésie générale ou locorégionale, le code "5” correspond à la surveillance d'une circulation extracorporelle (CEC) par un médecin autre que celui qui effectue l'intervention chirurgicale ; » ;
b) Après le quatrième alinéa, insérer l'alinéa suivant :
« Sur la feuille de soins bucco-dentaires, le médecin ou le chirurgien-dentiste doit mentionner la localisation anatomique définie par la norme internationale ISO-3950 (numéro de dent, de sextant, de quadrant ou d'arcade) dans la zone particulière prévue à cet effet. » ;
c) Le dernier alinéa est modifié comme suit :
« Un acte ne peut être codé qu'à l'issue de sa complète réalisation, à l'exception des actes qui comportent plusieurs codes phase de traitement. Toutefois, quand l'acte thérapeutique initialement prévu n'a pas pu être réalisé dans son intégralité, le médecin ou le chirurgien-dentiste code l'acte effectivement réalisé. » ;
4° L'article I-4 est modifié comme suit :
« Seuls peuvent être pris en charge ou remboursés par les organismes d'assurance maladie les actes effectués personnellement par un médecin ou un chirurgien-dentiste, sous réserve que ce dernier soit en règle avec les dispositions législatives, réglementaires et disciplinaires concernant l'exercice de sa profession.
Les médecins et les chirurgiens-dentistes sont tenus de respecter les conditions particulières de prescription, d'utilisation ou de réalisation des actes et prestations figurant dans la liste.
Par ailleurs, un acte ou une prestation ne peut être pris en charge que si sa réalisation est conforme aux indications prises en application de l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale concernant les dispositifs médicaux, tissus et cellules, produits de santé autres que médicaments et prestations associés, et de l'article L. 162-17 du même code concernant les médicaments spécialisés.
Pour les actes qualifiés de remboursables sous conditions, le médecin ou le chirurgien-dentiste porte le code remboursement exceptionnel "X” sur la feuille de soins. Ce code indique que l'acte a été réalisé dans les conditions précisées dans le livre II. Si l'acte n'est pas réalisé dans les conditions exigées, il ne peut pas être présenté au remboursement.
Certains actes font l'objet d'un accord préalable du contrôle médical. Ces actes sont repérés dans la liste par les lettres "AP”. Ils ne sont pris en charge qu'à la condition d'avoir reçu l'avis favorable du contrôle médical, sous réserve que l'assuré remplisse les conditions légales d'attribution des prestations.

1. Quand l'acte est soumis à cette formalité, le praticien qui dispense cet acte (médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme, auxiliaire médical) est tenu, préalablement à son exécution, d'adresser au contrôle médical une demande d'accord préalable remplie et signée. Les demandes d'accord préalable sont établies sur des imprimés conformes aux modèles arrêtés par les ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale.
2. Le délai au terme duquel, à défaut de décision expresse, la demande est réputée acceptée ne court qu'à compter de la date de réception de la demande d'accord préalable. La réponse de la caisse d'assurance maladie doit être adressée au malade et en copie au praticien, au plus tard le quinzième jour à compter de la date de réception de la demande par le service du contrôle médical, la caisse ou la mutuelle.
3. Lorsqu'un accord est exigé, en application du présent article, préalablement au remboursement d'un acte ou d'un traitement par l'assurance maladie, l'absence de réponse pendant plus de quinze jours de l'organisme sur la demande de prise en charge équivaut à un accord. Dans ce cas, le contrôle médical peut toujours intervenir pour donner un avis à l'organisme d'assurance maladie sur la prise en charge de la suite du traitement ou la poursuite des actes.
4. Lorsque la demande est incomplète, l'organisme d'assurance maladie indique au demandeur les pièces manquantes indispensables à l'instruction et fixe un délai pour leur réception. Le délai au terme duquel, à défaut de décision expresse, la demande est réputée acceptée ne court qu'à compter de la réception des pièces requises.
   Lorsqu'il y a urgence manifeste, le médecin ou le chirurgien-dentiste dispense l'acte mais remplit néanmoins la demande d'accord préalable en portant la mention : "acte d'urgence”. » ;
   5° A l'article I-5, l'alinéa suivant est ajouté :
   « Pour l'application de l'article I-4, les actes effectués par le chirurgien-dentiste sont consignés dans le dossier du patient. La tenue de ce dossier doit respecter les recommandations établies par la HAS. Il peut être adressé au contrôle médical sur sa demande. » ;
   6° A l'article I-6, les alinéas 3, 4, 5 et 8 sont modifiés comme suit :
   « Lorsque les conditions de prise en charge prévoient que l'acte peut être réalisé par plusieurs médecins ou chirurgiens-dentistes, la participation de chaque médecin ou chirurgien-dentiste est décrite par une activité distincte. A chaque activité correspond un code activité et un tarif qui ne peut être tarifé qu'une seule fois. » ;
   « Lorsque les conditions de prise en charge ne prévoient pas la présence de plusieurs médecins ou chirurgiens-dentistes, l'acte ne peut être codé et facturé qu'une seule fois, même si plusieurs médecins ou chirurgiens-dentistes participent à sa réalisation. » ;
   « Lorsqu'une procédure spécifique est identifiée dans la liste, elle est codée et tarifée et non les actes isolés qui la composent, même s'ils sont réalisés par des médecins ou des chirurgiens-dentistes différents. » ;
   « Pour un acte chirurgical non répétitif réalisé en équipe sur un plateau technique lourd ou un acte interventionnel, dont la réalisation en établissement de santé est nécessaire à la sécurité des soins, le tarif recouvre, pour le médecin ou le chirurgien-dentiste qui le réalise : » ;
   7° A l'article I-7, le premier alinéa est modifié comme suit :
   « L'anesthésie-réanimation générale ou locorégionale est prise en charge à condition qu'elle soit administrée par inhalation, injection ou infiltration de racines, plexus ou tronc nerveux ou par une combinaison de ces méthodes et faite personnellement par un médecin autre que le médecin ou le chirurgien-dentiste qui effectue l'acte qui la nécessite. » ;
   8° L'article I-11 est modifié comme suit :
   « Dans le cadre de la tarification, l'association d'actes correspond à la réalisation de plusieurs actes, dans le même temps, pour le même patient, par le même médecin ou chirurgien-dentiste, dans la mesure où il n'existe pas d'incompatibilité entre ces actes. Les codes et les taux d'application des associations sont mentionnés à l'article III-3 du livre III. » ;
   9° A l'article I-12, le point 5 est modifié comme suit :
   « 5. Des actes identiques :
   ― réalisés sur le même site anatomique, à l'exception des actes réalisés sur les dents, les sextants, les quadrants, les arcades dentaires, sur la main et sur le pied ;
   ― dont les libellés comportent des informations numériques ;
   ― dont les libellés précisent la mention bilatérale ;
   ― d'anatomie et de cytologie pathologiques » ;
   10° A l'article I-13, le paragraphe C est modifié comme suit :
   « Quand le libellé d'un acte comporte une indication numérique telle qu'un nombre, une dimension, une surface ou les termes "plusieurs” ou "multiples”, le médecin ou le chirurgien-dentiste doit utiliser le code du libellé décrivant le plus exactement la totalité des gestes effectués au cours de son acte. »

Le livre II est ainsi modifié :
1° La subdivision 07.01.04.01 « Radiographie de la bouche » est remplacée par :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| | | Par dents contiguës on entend : dents ayant des faces de contact mésiales et distales qu'il y ait diastème ou non | | | | | | | Par secteur de 1 à 3 dents contiguës on entend : secteur de 1 ou 2 ou 3 dents comprenant la dent sur laquelle est centré le cliché radiographique et chacune de ses dents adjacentes | | | | | | | Facturation : quel que soit le nombre de clichés réalisés sur un même secteur de 1 à 3 dents contiguës | | | | | | | Ne peuvent pas être facturées pour un traitement endodontique | | | | | | HBQK389 | Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire de 1 secteur de 1 à 3 dents contiguës | 1 | 0 | | | | [E, F, U, Z] |Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :| | | | | | | ― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; | | | | | | | ― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | HBQK191 | Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 2 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës | 1 | 0 | | | | [E, F, U, Z] |Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :| | | | | | | ― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; | | | | | | | ― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | HBQK331 | Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 3 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës | 1 | 0 | | | | [E, F, U, Z] |Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :| | | | | | | ― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; | | | | | | | ― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | HBQK443 | Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 4 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës | 1 | 0 | | | | [E, F, U, Z] |Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :| | | | | | | ― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; | | | | | | | ― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | HBQK428 | Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 5 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës | 1 | 0 | | | | [E, F, U, Z] |Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :| | | | | | | ― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; | | | | | | | ― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | HBQK480 | Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 6 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës | 1 | 0 | | | | [E, F, U, Z] |Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :| | | | | | | ― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; | | | | | | | ― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | HBQK430 | Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 7 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës | 1 | 0 | | | | [E, F, U, Z] |Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :| | | | | | | ― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; | | | | | | | ― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | HBQK142 | Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 8 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës | 1 | 0 | | | | [E, F, U, Z] |Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :| | | | | | | ― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; | | | | | | | ― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | HBQK046 | Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 9 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës | 1 | 0 | | | | [E, F, U, Z] |Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :| | | | | | | ― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; | | | | | | | ― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | HBQK065 | Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 10 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës | 1 | 0 | | | | [E, F, U, Z] |Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :| | | | | | | ― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; | | | | | | | ― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | HBQK424 | Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 11 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës | 1 | 0 | | | | [E, F, U, Z] | | | | | | | |Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :| | | | | | | ― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; | | | | | | | ― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | HBQK476 | Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 12 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës | 1 | 0 | | | | [E, F, U, Z] | | | | | | | |Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :| | | | | | | ― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; | | | | | | | ― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | HBQK093 | Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 13 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës | 1 | 0 | | | | [E, F, U, Z] | | | | | | | |Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :| | | | | | | ― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; | | | | | | | ― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | HBQK041 | Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 14 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës | 1 | 0 | | | | [E, F, U, Z] | | | | | | | |Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :| | | | | | | ― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; | | | | | | | ― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | HBQK002 | Radiographie panoramique dentomaxillaire | 1 | 0 | | | |[E, F, P, S, U, Z]| | | | | | | |Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :| | | | | | | ― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; | | | | | | | ― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | HBQK001 | Radiographie pelvibuccale [occlusale] | 1 | 0 | | | | [E, F, U, Z] | | | | | | | |Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :| | | | | | | ― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; | | | | | | | ― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | HCQH001 | Sialographie | 1 | 0 | | | | [E, Z] | (YYYY425) | | | | | | HCQH002 | Sialographie avec scanographie des glandes salivaires | 1 | 0 | | | | [E, Z] | (YYYY425, ZZLP025, ZZQP004) | | | | |

2° A la subdivision 07.01.08.01 « Epreuves fonctionnelles au niveau de la cavité buccale », les actes suivants sont modifiés comme suit :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| |LBQP001| Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur | 1 | 0 | | | | | Facturation : | | | | | | | ― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; | | | | | | |― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires| | | | | |LBMP001| Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages des arcades dentaires et/ou sur logiciel | 1 | 0 | | | | | A l'exclusion de : enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur (LBQP001) | | | | | | | Facturation : | | | | | | | ― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; | | | | | | |― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires| | | | |

3° Le titre de la subdivision 07.02.02.01 « Pose et ablation de moyen de contention des mâchoires » et la subdivision sont remplacés par :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| | | 07.02.02.01 Pose et ablation de moyen de contention
au maxillaire ou à la mandibule | | | | | |HBLD053| Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle métallique coulée et collée, sur 1 à 6 dents | 1 | 0 | | | | | (ZZLP025) | | | | | |HBLD051|Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle métallique coulée et collée, sur 7 dents ou plus| 1 | 0 | | | | | (ZZLP025) | | | | |

4° La subdivision 07.02.02.03 « Réimplantation de dents et autogreffe de germe » est remplacée par :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| | | La réimplantation de dent inclut la pose de moyen de contention | | | | | |HBED001| Réimplantation de 1 dent permanente expulsée | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025) | | | | | |HBED003| Réimplantation de 2 dents permanentes expulsées | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025) | | | | | |HBED021| Réimplantation de 3 dents permanentes expulsées ou plus | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025) | | | | | |HBED022|Autogreffe d'un germe ou d'une dent retenue, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement| 1 | 0 | | | | | (ZZLP030) | | | | |

5° La subdivision 07.02.02.04 « Prophylaxie buccodentaire » est remplacée par :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| |HBBD005| Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 1 dent | 1 | 0 | | | | | Indication : acte de prévention en cas de risque carieux | | | | | | |Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire| | | | | |HBBD006| Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 2 dents | 1 | 0 | | | | | Indication : acte de prévention en cas de risque carieux | | | | | | |Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire| | | | | |HBBD007| Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 3 dents | 1 | 0 | | | | | Indication : acte de prévention en cas de risque carieux | | | | | | |Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire| | | | | |HBBD004| Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 4 dents | 1 | 0 | | | | | Indication : acte de prévention en cas de risque carieux | | | | | | |Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire| | | | | |HBBD039| Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 5 dents | 1 | 0 | | | | | Indication : acte de prévention en cas de risque carieux | | | | | | |Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire| | | | | |HBBD404| Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 6 dents | 1 | 0 | | | | | Indication : acte de prévention en cas de risque carieux | | | | | | |Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire| | | | | |HBBD098| Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 7 dents | 1 | 0 | | | | | Indication : acte de prévention en cas de risque carieux | | | | | | |Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire| | | | | |HBBD427| Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents | 1 | 0 | | | | | Indication : acte de prévention en cas de risque carieux | | | | | | |Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire| | | | | |HBJD001| Détartrage et polissage des dents | 1 | 0 | | | | | Facturation : deux actes au plus peuvent être facturés par période de six mois | | | | | | | Un détartrage complet doit être réalisé en 1 ou 2 actes maximum | | | | |

6° La subdivision 07.02.02.05 : « Restauration des tissus durs de la dent » est remplacée par :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| | | Comprend : exérèse de lésion carieuse de dent | | | | | | | La restauration d'une dent inclut l'exérèse des tissus lésés, la préparation amélodentinaire et la protection dentinopulpaire | | | | | | | Avec ou sans recouvrement cuspidien | | | | | | | Le décompte des faces ou des angles s'entend pour une lésion | | | | | | | Par lésion on entend : perte de substance quelle que soit son étiologie | | | | | |HBMD043| Restauration d'une dent sur 1 face par matériau incrusté [inlay-onlay] | 1 | 0 | | | | [N] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBMD046| Restauration d'une dent sur 2 faces par matériau incrusté [inlay-onlay] | 1 | 0 | | | | [N] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBMD055| Restauration d'une dent sur 3 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay] | 1 | 0 | | | | [N] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBMD058| Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire | 1 | 0 | | | | [N] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBMD050| Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire | 1 | 0 | | | | [N] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBMD054|Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire | 1 | 0 | | | | [N] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBMD044| Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 angle par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire | 1 | 0 | | | | [N] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBMD047| Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 angles par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire | 1 | 0 | | | | [N] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBMD053| Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire | 1 | 0 | | | | [N] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBMD049| Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire | 1 | 0 | | | | [N] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBMD038|Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire| 1 | 0 | | | | [N] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBMD042| Restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire | 1 | 0 | | | | | (ZZLP025, HBQK061) | | | | |

7° La subdivision 07.02.02.06 : « Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent » est remplacée par :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |---------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| | |L'exérèse de la pulpe vivante ou l'exérèse du contenu canalaire non vivant d'une dent inclut la mise en forme canalaire et l'obturation radiculaire| | | | | | | Lorsque le contenu canalaire est un matériau d'obturation, l'acte n'inclut que la mise en forme canalaire et l'obturation radiculaire | | | | | | HBFD006 | Exérèse de la pulpe camérale [Biopulpotomie] d'une dent temporaire | 1 | 0 | | | | [F, U] | (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | | | HBFD017 | Exérèse de la pulpe vivante d'une incisive ou d'une canine temporaire | 1 | 0 | | | | [F, U] | (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | | | HBFD019 | Exérèse de la pulpe vivante d'une molaire temporaire | 1 | 0 | | | | [F, U] | (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | | | HBFD033 | Exérèse de la pulpe vivante d'une incisive ou d'une canine permanente | 1 | 0 | | | |[F, N, U]| (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | | | HBFD021 | Exérèse de la pulpe vivante d'une première prémolaire maxillaire | 1 | 0 | | | |[F, N, U]| (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | | | HBFD035 | Exérèse de la pulpe vivante d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire | 1 | 0 | | | |[F, N, U]| (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | | | HBFD008 | Exérèse de la pulpe vivante d'une molaire permanente | 1 | 0 | | | |[F, N, U]| (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | | | HBFD015 | Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine temporaire | 1 | 0 | | | | [F, U] | (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | | | HBFD474 | Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire temporaire | 1 | 0 | | | | [F, U] | (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | | | HBFD458 | Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine permanente immature | 1 | 0 | | | |[F, N, U]| (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | | | HBFD395 | Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une première prémolaire maxillaire immature | 1 | 0 | | | |[F, N, U]| (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | | | HBFD326 | Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une prémolaire immature autre que la première prémolaire maxillaire | 1 | 0 | | | |[F, N, U]| (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | | | HBFD150 | Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire permanente immature | 1 | 0 | | | |[F, N, U]| (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | | | HBFD001 | Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine permanente | 1 | 0 | | | |[F, N, U]| (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | | | HBFD297 | Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une première prémolaire maxillaire | 1 | 0 | | | |[F, N, U]| (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | | | HBFD003 | Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire | 1 | 0 | | | |[F, N, U]| (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | | | HBFD024 | Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire permanente | 1 | 0 | | | |[F, N, U]| (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | |

8° A la subdivision 07.02.02.07 « Désobturation endodontique », la note : « La désobturation endodontique inclut la mise en forme canalaire et la réobturation radiculaire. » est remplacée par la note : « La désobturation endodontique n'inclut pas la mise en forme canalaire ni la réobturation radiculaire. »
Les actes HBGD 030, HBGD 001 et HBGD 033 ne font plus l'objet d'une prise en charge par l'assurance maladie ; ils ne figurent donc plus à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie ;
9° La subdivision 07.02.02.08 « Autres actes thérapeutiques sur la racine de la dent » est remplacée par :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| | | L'obturation radiculaire dentaire après apexification inclut la mise en forme canalaire | | | | | |HBBD003| Obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine après apexification | 1 | 0 | | | | [N] | (ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | | |HBBD234| Obturation radiculaire d'une première prémolaire maxillaire après apexification | 1 | 0 | | | | [N] | (ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | | |HBBD001|Obturation radiculaire d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire après apexification| 1 | 0 | | | | [N] | (ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | | |HBBD002| Obturation radiculaire d'une molaire après apexification | 1 | 0 | | | | [N] | (ZZLP025, HBQK040, HBQK303) | | | | |

10° La subdivision 07.02.02.09 « Dégagement de dent retenue ou incluse » est remplacée par :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| |HBPD002| Dégagement d'une dent retenue ou incluse avec pose d'un dispositif de traction orthodontique sans aménagement parodontal | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025) | | | | | |HBPA001|Dégagement d'une dent retenue ou incluse, avec pose d'un dispositif de traction orthodontique et aménagement parodontal par greffe ou lambeau| 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025) | | | | | |HBPD001| Dégagement de plusieurs dents retenues ou incluses avec pose de dispositif de traction orthodontique | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP054) | | | | |

11° Le titre de la subdivision 07.02.02.10 « Avulsion d'une ou de deux dents » et la subdivision 07.02.02.10 sont remplacés par :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| | |07.02.02.10 Avulsion de dents temporaires
Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire| | | | | | | Avec ou sans :
― curetage alvéolaire
― régularisation osseuse de l'arcade alvéolaire | | | | | |HBGD035| Avulsion de 1 dent temporaire sur arcade | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD037| Avulsion de 2 dents temporaires sur arcade | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD309| Avulsion de 3 dents temporaires sur arcade | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD284| Avulsion de 4 dents temporaires sur arcade | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD065| Avulsion de 5 dents temporaires sur arcade | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD462| Avulsion de 6 dents temporaires sur arcade | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD464| Avulsion de 7 dents temporaires sur arcade | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD263| Avulsion de 8 dents temporaires sur arcade | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD280| Avulsion de 9 dents temporaires sur arcade | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD093| Avulsion de 10 dents temporaires sur arcade | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD362| Avulsion de 11 dents temporaires sur arcade | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD054| Avulsion de 12 dents temporaires sur arcade | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD111| Avulsion de 13 dents temporaires sur arcade | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD174| Avulsion de 14 dents temporaires sur arcade | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD057| Avulsion de 15 dents temporaires sur arcade | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD133| Avulsion de 16 dents temporaires sur arcade | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD123| Avulsion de 17 dents temporaires sur arcade | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD468| Avulsion de 18 dents temporaires sur arcade | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD282| Avulsion de 19 dents temporaires sur arcade | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD201| Avulsion de 20 dents temporaires sur arcade | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD042| Avulsion de 1 dent temporaire retenue, incluse ou réincluse | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD026| Avulsion de 2 dents temporaires retenues, incluses ou réincluses | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP054, HBQK061) | | | | |

12° Le titre de la subdivision 07.02.02.11 « Avulsion de plus de deux dents » et la subdivision 07.02.02.11 sont remplacés par :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| | |07.02.02.11 Avulsion de dents permanentes
Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire| | | | | | |Avec ou sans :
― curetage alvéolaire ;
― régularisation osseuse de l'arcade alvéolaire ;| | | | | |HBGD036| Avulsion de 1 dent permanente sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD043| Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD319| Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD489| Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD497| Avulsion de 5 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD106| Avulsion de 6 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD076| Avulsion de 7 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD422| Avulsion de 8 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD420| Avulsion de 9 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD064| Avulsion de 10 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD356| Avulsion de 11 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD146| Avulsion de 12 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD382| Avulsion de 13 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD247| Avulsion de 14 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD197| Avulsion de 15 dents permanente sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD333| Avulsion de 16 dents permanente sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD261| Avulsion de 17 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD499| Avulsion de 18 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD461| Avulsion de 19 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD278| Avulsion de 20 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD258| Avulsion de 21 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD311| Avulsion de 22 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD235| Avulsion de 23 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD374| Avulsion de 24 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD475| Avulsion de 25 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD285| Avulsion de 26 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD338| Avulsion de 27 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD193| Avulsion de 28 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD345| Avulsion de 29 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD414| Avulsion de 30 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD245| Avulsion de 31 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD283| Avulsion de 32 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD022| Avulsion de 1 dent permanente sur arcade avec alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD034| Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD287| Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD031| Avulsion de 1 dent permanente sur arcade avec séparation des racines | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD032| Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | |

13° Le titre de la subdivision 07.02.02.12 « Cosmétologie dentaire » et la subdivision sont remplacés par :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| | |07.02.02.12 Autres avulsions de dents ou racines
Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire| | | | | | | Avec ou sans :
― curetage alvéolaire
― régularisation osseuse de l'arcade alvéolaire ; | | | | | |HBGD039| Avulsion de 1 dent ankylosée sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD002| Avulsion de 2 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD028| Avulsion de 1 incisive permanente retenue ou à l'état de germe | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD014| Avulsion de 1 canine permanente retenue ou à l'état de germe | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD015| Avulsion de 2 canines permanentes retenues ou à l'état de germe | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP054, HBQK061) | | | | | |HBGD459| Avulsion de 1 prémolaire retenue ou à l'état de germe | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD386| Avulsion de 2 prémolaires retenues ou à l'état de germe | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD047| Avulsion d'une première ou d'une deuxième molaire permanente retenue ou à l'état de germe | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD018| Avulsion d'une troisième molaire maxillaire retenue ou à l'état de germe | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD004| Avulsion d'une troisième molaire mandibulaire retenue ou à l'état de germe | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD025| Avulsion de 2 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP042, HBQK061) | | | | | |HBGD021| Avulsion de 3 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP042, HBQK061) | | | | | |HBGD038| Avulsion de 4 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP042, HBQK061) | | | | | |HBGD044| Avulsion de 1 dent à couronne sous muqueuse ou en désinclusion muqueuse | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD003| Avulsion d'un odontoïde inclus ou d'une dent surnuméraire à l'état de germe | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD016| Avulsion d'une racine incluse | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP025, HBQK061) | | | | | |HBGD017| Avulsion d'une dent ectopique | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP030, HBQK061) | | | | | |HBGD040| Avulsion de plusieurs dents surnuméraires à l'état de germe ou de plusieurs odontoïdes | 1 | 0 | | | |[F, U] | (ZZLP054, HBQK061) | | | | |

14° Le titre de la subdivision 07.02.02.13 « Pose de mainteneur d'espace interdentaire » est remplacé par :
« 07.02.02.13 Cosmétologie dentaire » ;
15° Le titre de la subdivision 07.02.02.14 « Correction de trouble occlusal » est remplacé par :
« 07.02.02.14 Pose de mainteneur d'espace interdentaire » et l'acte HBLD 018 est déplacé à la subdivision 07.02.02.15 créée au 16° ;
16° La subdivision 07.02.02.15 « Correction de trouble occlusal » est créée :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |-------|--------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| |HBLD018|Pose d'un plan de libération occlusale| 1 | 0 | | |

17° Le titre de la subdivision 07.02.03 « Prothèses dentaires » et la subdivision sont remplacés par :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| | | 07.02.03 Soins prothétiques. ― Prothèses dentaires
La pose d'une prothèse dentaire inclut sa conception, sa réalisation, son adaptation et sa pose | | | | | | | Facturation : la durée d'usage des prothèses dentaires n'est pas limitée ; la prise en charge du renouvellement des prothèses dentaires est subordonnée à l'usure des appareils ou des dents ou à des modifications morphologiques de la bouche | | | | | | | 07.02.03.01 Pose d'infrastructure coronaire
[faux moignon] | | | | | |HBLD007| Pose d'une infrastructure coronoradiculaire sans clavette sur une dent [Inlay core] | 1 | 0 | | | | | A l'exclusion de : restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042) | | | | | | | Facturation : prise en charge limitée à l'infrastructure coronoradiculaire métallique coulée | | | | | | | (HBQK061) | | | | | |HBLD261| Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec clavette sur une dent [Inlay core à clavette] | 1 | 0 | | | | | A l'exclusion de : restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042) | | | | | | | Facturation : prise en charge limitée à l'infrastructure coronoradiculaire métallique coulée | | | | | | | (HBQK061) | | | | | | | 07.02.03.02 Pose d'une couronne dentaire prothétique | | | | | | | La couronne dentaire en équivalents minéraux inclut la couronne dentaire céramocéramique | | | | | | | Couronne dentaire fixée dentoportée quand la dent ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient | | | | | | | Facturation : les couronnes sur dents temporaires, les couronnes ou dents à tenon préfabriquées, les couronnes ou dents à tenon provisoires, les couronnes à recouvrement partiel ne sont pas prises en charge | | | | | |HBLD038| Pose d'une couronne dentaire dentoportée métallique | 1 | 0 | | | |HBLD036| Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique ou en équivalents minéraux | 1 | 0 | | | |HBLD418| Pose d'une couronne dentaire implantoportée | 1 | 0 | | | | | 07.02.03.03 Pose de prothèse dentaire amovible | | | | | | | A droit à un appareil de prothèse dentaire amovible tout bénéficiaire qui présente au moins une dent absente et remplaçable, à l'exception des dents de sagesse | | | | | |HBLD132| Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine comportant moins de 9 dents | 1 | 0 | | | | |Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l'enfant, seul l'appareillage de la mandibule est indiqué selon l'avis de la Haute Autorité de santé (HAS) de décembre 2006
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires| | | | | |HBLD492| Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine comportant de 9 à 13 dents | 1 | 0 | | | | |Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l'enfant, seul l'appareillage de la mandibule est indiqué selon l'avis de la Haute Autorité de santé (HAS) de décembre 2006
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires| | | | | |HBLD118| Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à plaque base résine | 1 | 0 | | | | |Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l'enfant, seul l'appareillage de la mandibule est indiqué selon l'avis de la Haute Autorité de santé (HAS) de décembre 2006
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires| | | | | |HBLD199| Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à plaque base résine | 1 | 0 | | | | |Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l'enfant, seul l'appareillage de la mandibule est indiqué selon l'avis de la Haute Autorité de santé (HAS) de décembre 2006
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires| | | | | |HBLD240| Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à châssis métallique comportant moins de 9 dents | 1 | 0 | | | | |Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l'enfant, seul l'appareillage de la mandibule est indiqué selon l'avis de la Haute Autorité de santé (HAS) de décembre 2006
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires| | | | | |HBLD236| Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à châssis métallique comportant de 9 à 13 dents | 1 | 0 | | | | |Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l'enfant, seul l'appareillage de la mandibule est indiqué selon l'avis de la Haute Autorité de santé (HAS) de décembre 2006
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires| | | | | |HBLD217| Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à châssis métallique | 1 | 0 | | | | |Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l'enfant, seul l'appareillage de la mandibule est indiqué selon l'avis de la Haute Autorité de santé (HAS) de décembre 2006
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires| | | | | |HBLD171| Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à châssis métallique | 1 | 0 | | | | |Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l'enfant, seul l'appareillage de la mandibule est indiqué selon l'avis de la Haute Autorité de santé (HAS) de décembre 2006
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires| | | | | |HBLD364| Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 1 à 3 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY176, YYYY275, YYYY246) | | | | | |HBLD476| Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 4 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478) | | | | | |HBLD224| Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 5 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426) | | | | | |HBLD371| Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 6 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389) | | | | | |HBLD123| Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 7 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389) | | | | | |HBLD270| Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 8 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389) | | | | | |HBLD148| Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 9 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389) | | | | | |HBLD231| Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 10 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389) | | | | | |HBLD215| Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 11 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389) | | | | | |HBLD262| Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 12 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389) | | | | | |HBLD232| Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 13 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389) | | | | | |HBLD032| Pose d'une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine | 1 | 0 | | | | | (YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389) | | | | | |HBLD101| Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 9 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389) | | | | | |HBLD138| Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 10 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389) | | | | | |HBLD083| Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 11 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389) | | | | | |HBLD370| Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 12 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389) | | | | | |HBLD349| Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 13 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389) | | | | | |HBLD031| Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine | 1 | 0 | | | | | (YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389) | | | | | |HBLD035| Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine | 1 | 0 | | | | | (YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389) | | | | | |HBLD131| Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 1 à 3 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY159, YYYY329, YYYY258) | | | | | |HBLD332| Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 4 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259) | | | | | |HBLD452| Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 5 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440) | | | | | |HBLD474| Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 6 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447) | | | | | |HBLD075| Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 7 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142) | | | | | |HBLD470| Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 8 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158) | | | | | |HBLD435| Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 9 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476) | | | | | |HBLD079| Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 10 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079) | | | | | |HBLD203| Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 11 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184) | | | | | |HBLD112| Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 12 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184, YYYY284) | | | | | |HBLD308| Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 13 dents | 1 | 0 | | | | | (YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184, YYYY284, YYYY236) | | | | | |HBLD047| Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique | 1 | 0 | | | | | (YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184, YYYY284, YYYY236, YYYY353) | | | | | |HBLD046| Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis métallique | 1 | 0 | | | | | (YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184, YYYY284, YYYY236, YYYY353) | | | | | |HBLD048| Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique | 1 | 0 | | | | | (YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389, YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184, YYYY284, YYYY236, YYYY353) | | | | | | | 07.02.03.04 Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou implantoportée | | | | | | | La prothèse dentaire en équivalents minéraux inclut la prothèse dentaire céramocéramique | | | | | | | Prothèse dentaire fixée dentoportée quand au moins une dent pilier ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient | | | | | | | Facturation : les prothèses plurales [bridges] implantoportées, les prothèses dentaires sur dents temporaires, les prothèses dentaires ou dents à tenon préfabriquées, les prothèses dentaires ou dents à tenon provisoires, les piliers de bridges à recouvrement partiel ne sont pas pris en charge | | | | | |HBLD040| Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux et 1 élément intermédiaire métallique | 1 | 0 | | | | | (HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087) | | | | | |HBLD043| Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux | 1 | 0 | | | | | (HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087) | | | | | |HBLD033| Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique | 1 | 0 | | | | | (HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087) | | | | | |HBLD023| Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux | 1 | 0 | | | | | (HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087) | | | | | |HBLD030| Pose d'une prothèse dentaire complète transvissée implantoportée | | | | | | | 07.02.03.05 Adjonction ou changement d'élément
de prothèse dentaire | | | | | | | A l'exclusion de : adjonction ou changement d'élément soudé (cf 07.02.03.06) | | | | | | | Par élément, on entend : dent ou crochet | | | | | |HBMD017| Adjonction ou changement de 1 élément d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBMD114| Adjonction ou changement de 2 éléments d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBMD322| Adjonction ou changement de 3 éléments d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBMD404| Adjonction ou changement de 4 éléments d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBMD245| Adjonction ou changement de 5 éléments d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBMD198| Adjonction ou changement de 6 éléments d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBMD373| Adjonction ou changement de 7 éléments d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBMD228| Adjonction ou changement de 8 éléments d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBMD286| Adjonction ou changement de 9 éléments d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBMD329| Adjonction ou changement de 10 éléments d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBMD226| Adjonction ou changement de 11 éléments d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBMD387| Adjonction ou changement de 12 éléments d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBMD134| Adjonction ou changement de 13 éléments d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBMD174| Adjonction ou changement de 14 éléments d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBKD396| Changement de 1 facette d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBKD431| Changement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBKD300| Changement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBKD212| Changement de 4 facettes d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBKD462| Changement de 5 facettes d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBKD213| Changement de 6 facettes d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBKD140| Changement de 7 facettes d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBKD244| Changement de 8 facettes d'une prothèse dentaire amovible | 1 | 0 | | | |HBKD005| Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra-implantaire | 1 | 0 | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | | 07.02.03.06 Adjonction ou changement d'élément soudé de prothèse dentaire | | | | | | | Par élément soudé, on entend : dent contreplaquée, massive ou crochet soudé | | | | | |HBMD249| Adjonction ou changement de 1 élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |HBMD292| Adjonction ou changement de 2 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |HBMD188| Adjonction ou changement de 3 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |HBMD432| Adjonction ou changement de 4 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |HBMD283| Adjonction ou changement de 5 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |HBMD439| Adjonction ou changement de 6 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |HBMD425| Adjonction ou changement de 7 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |HBMD444| Adjonction ou changement de 8 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |HBMD485| Adjonction ou changement de 9 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |HBMD410| Adjonction ou changement de 10 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |HBMD429| Adjonction ou changement de 11 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |HBMD281| Adjonction ou changement de 12 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |HBMD200| Adjonction ou changement de 13 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |HBMD298| Adjonction ou changement de 14 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | | | 07.02.03.07 Réparation de prothèse dentaire | | | | | |HBMD020| Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine, fêlée ou fracturée | 1 | 0 | | | |HBMD008| Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, sans démontage d'éléments | 1 | 0 | | | |HBMD002| Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 1 élément | 1 | 0 | | | |HBMD488| Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 éléments | 1 | 0 | | | |HBMD469| Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3 éléments | 1 | 0 | | | |HBMD110| Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4 éléments | 1 | 0 | | | |HBMD349| Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5 éléments | 1 | 0 | | | |HBMD386| Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6 éléments | 1 | 0 | | | |HBMD339| Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7 éléments | 1 | 0 | | | |HBMD459| Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8 éléments | 1 | 0 | | | |HBMD438| Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9 éléments | 1 | 0 | | | |HBMD481| Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10 éléments | 1 | 0 | | | |HBMD449| Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11 éléments | 1 | 0 | | | |HBMD312| Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12 éléments | 1 | 0 | | | |HBMD289| Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 13 éléments | 1 | 0 | | | |HBMD400| Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14 éléments | 1 | 0 | | | |HBMD019| Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire | 1 | 0 | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | | 07.02.03.08 Ablation de matériel dentaire
scellé ou implanté | | | | | |HBGD011| Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé | 1 | 0 | | | | | Facturation : prise en charge pour les patients traités par radiothérapie de lésion de la tête et/ou du cou | | | | | |HBGD027| Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire | 1 | 0 | | | | | Facturation : prise en charge pour les patients traités par radiothérapie de la tête ou du cou | | | | |

18° La subdivision 07.02.05 « Actes thérapeutiques sur le parodonte » est remplacée par :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |--------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| | | Par secteur dentaire, on entend : portion de l'arcade dentaire correspondant à l'implantation habituelle des dents considérées, que cette portion soit dentée ou non. | | | | | | | 07.02.05.01 Curetage périapical dentaire | | | | | |HBGB005 | Curetage périapical avec résection de l'apex d'une racine dentaire endodontiquement traitée | 1 | 0 | | | | [F, U] | (ZZLP025) | | | | | |HBGB003 | Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine | 1 | 0 | | | | [F, U] | (ZZLP025) | | | | | |HBGB002 | Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une prémolaire | 1 | 0 | | | | [F, U] | (ZZLP025) | | | | | |HBGB004 | Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une molaire | 1 | 0 | | | | [F, U] | (ZZLP025) | | | | | | | 07.02.05.02 Actes thérapeutiques
sur le parodonte par soustraction | | | | | |HBFA007 | Gingivectomie sur un secteur de 4 à 6 dents | 1 | 0 | | | | [F, U] | (ZZHA001, ZZLP025) | | | | | | | 07.02.05.03 Actes thérapeutiques
sur le parodonte par addition | | | | | |HBED023 | Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un secteur de 1 à 3 dents | 1 | 0 | | | | |Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement, chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires| | | | | |HBED 024| Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un sextant | 1 | 0 | | | | |Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement, chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires| | | | | |HBBA003 | Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents | 1 | 0 | | | | |Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement, chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires| | | | | | | (PAFA010) | | | | | |HBBA002 | Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents | 1 | 0 | | | | |Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement, chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires| | | | | | | (PAFA010) | | | | | |HBBA004 | Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus | 1 | 0 | | | | |Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement, chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires| | | | | | | (PAFA010) | | | | | | | 07.02.05.04 Autres actes thérapeutiques
sur le parodonte | | | | | |HBJB001 | Evacuation d'abcès parodontal | 1 | 0 | | | |HBMA001 | Plastie mucogingivale par lambeau déplacé latéralement, coronairement ou apicalement | 1 | 0 | | | | |Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement, chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires| | | | |

19° La subdivision 11.02.05 « Autres actes thérapeutiques sur le crâne et la face » est remplacée par :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| | | 11.02.05.01 Evacuation et drainage de collection
du crâne et de la face | | | | | | QAJH004 | Evacuation de collection de la face, par voie transcutanée avec guidage radiologique | 1 | 0 | | | |[F, J, K, P, S,
U, 9, X]| (ZZLP025) | | | | | | QAJH001 | Evacuation de collection de la face, par voie transcutanée avec guidage scanographique | 1 | 0 | | | | [F, J, K, P, S, U] | (ZZLP025) | | | | | | QAJH002 | Drainage de collection de la face, par voie transcutanée avec guidage radiologique | 1 | 0 | | | | [F, P, S, U, X] | (ZZLP025) | | | | | | QAJH003 | Drainage de collection de la face, par voie transcutanée avec guidage scanographique | 1 | 0 | | | | [F, P, S, U, I, X] | (ZZLP025) | | | | | | | 11.02.05.02 Pose d'implant osseux
sur le crâne et la face | | | | | | |Conditions de prise en charge par l'assurance maladie du traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares, chez l'enfant :
― oligodontie mandibulaire (agénésie d'au moins 6 dents permanentes à l'arcade mandibulaire, non compris les dents de sagesse) avec pose de 2 implants (voire 4 maximum) uniquement dans la région antérieure mandibulaire, au-delà de 6 ans et jusqu'à la fin de la croissance, après échec ou intolérance de la prothèse conventionnelle ;
― un protocole de soins doit être établi dans les conditions prévuesà l'article L. 324-1 du code de la sécurité sociale| | | | | | | Conditions de prise en charge par l'assurance maladie chez l'adulte :
Traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares, chez l'adulte, avec pose d'implants : agénésie d'au moins 6 dents permanentes pour l'ensemble de la denture, non compris les dents de sagesse, dont l'une au moins des dents absentes fait partie des dents indiquées dans le tableau suivant : | | | | | | | 17, 16, 14, 13, 11 21, 23, 24, 26, 27
47, 46, 44, 43, 42, 41 31, 32, 33, 34, 36, 37 | | | | | | | Le diagnostic de maladie rare doit être confirmé par un généticien ou un praticien d'un centre de référence ou de compétence des maladies rares. Cette prise en charge s'applique lorsque la croissance est terminée. Un protocole de soins doit être établi dans les conditions prévues à l'article L 324-1 du code de la sécurité sociale. | | | | | | | Conditions de prise en charge par l'assurance maladie du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires :
― quatre implants maximum au maxillaire ;
― deux implants maximum à la mandibule.
La prescription d'une telle réhabilitation prothétique nécessite une réunion de concertation pluridisciplinaire associant le chirurgien maxillofacial, l'oncologue, le radiothérapeute et le stomatologue ou le chirurgien-dentiste | | | | | | LBLD075 | Pose de 1 implant intra-osseux intra-buccal, chez l'enfant | 1 | 0 | | | | | Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LBLD066 | Pose de 2 implants intra-osseux intra-buccaux chez l'enfant | 1 | 0 | | | | | Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LBLD281 | Pose de 3 implants intra-osseux intra-buccaux chez l'enfant | 1 | 0 | | | | | Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LBLD117 | Pose de 4 implants intra-osseux intra-buccaux chez l'enfant | 1 | 0 | | | | | Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LBLD015 | Pose de 1 implant intra-osseux intra-buccal, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LBLD010 | Pose de 2 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LBLD013 | Pose de 3 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LBLD004 | Pose de 4 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LBLD020 | Pose de 5 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LBLD025 | Pose de 6 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LBLD026 | Pose de 7 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | | anesthésie | 4 | 0 | | | | | Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | LBLD038 | Pose de 8 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | | anesthésie | 4 | 0 | | | | | Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | LBLD 200 | Pose de 9 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | | anesthésie | 4 | 0 | | | | | Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | LBLD 294 | Pose de 10 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | | anesthésie | 4 | 0 | | | | | Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | LALA002 | Pose d'un implant intra-osseux crânien ou facial pour fixation d'épithèse ou d'appareillage auditif ostéo-intégré | 1 | 0 | | | | [J, K] | (ZZLP030) | | | | | | LALA001 | Pose de plusieurs implants intra-osseux crâniens et/ou faciaux pour fixation d'épithèse | 1 | 0 | | | | [J, K] | (ZZLP042) | | | | | | LALB001 | Pose de moyen de liaison sur implants crâniens et/ou faciaux | 1 | 0 | | | | | (ZZLP025) | | | | | | | 11.02.05.03 Pose de moyen de liaison
sur implant intra-osseux intra-buccal | | | | | | LBLD019 | Pose de moyen de liaison sur 1 implant préprothétique intra-osseux intra-buccal | 1 | 0 | | | | | A l'exclusion de :
― pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux ;
― pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus ;
― pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf. 07.02.03.01) | | | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | LBLD073 | Pose de moyen de liaison sur 2 implants préprothétiques intra-osseux intra-buccaux | 1 | 0 | | | | | A l'exclusion de :
― pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux ;
― pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus ;
― pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf. 07.02.03.01) | | | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | LBLD086 | Pose de moyen de liaison sur 3 implants préprothétiques intra-osseux intra-buccaux | 1 | 0 | | | | | A l'exclusion de :
― pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux ;
― pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus ;
― pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf. 07.02.03.01) | | | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | LBLD193 | Pose de moyen de liaison sur 4 implants préprothétiques intra-osseux intra-buccaux | 1 | 0 | | | | | A l'exclusion de :
― pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux ;
― pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus ;
― pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf. 07.02.03.01) | | | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | LBLD447 | Pose de moyen de liaison sur 5 implants préprothétiques intra-osseux intra-buccaux | 1 | 0 | | | | | A l'exclusion de :
― pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux ;
― pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus ;
― pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf. 07.02.03.01) | | | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | LBLD270 | Pose de moyen de liaison sur 6 implants préprothétiques intra-osseux intra-buccaux | 1 | 0 | | | | | A l'exclusion de :
― pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux ;
― pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus ;
― pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf. 07.02.03.01) | | | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | LBLD143 | Pose de moyen de liaison sur 7 implants préprothétiques intra-osseux intra-buccaux | 1 | 0 | | | | | A l'exclusion de :
― pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux ;
― pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus ;
― pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf. 07.02.03.01) | | | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte | | | | | | LBLD235 | Pose de moyen de liaison sur 8 implants préprothétiques intra-osseux intra-buccaux ; | 1 | 0 | | | | | A l'exclusion de :
― pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux ;
― pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus ;
― pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf. 07.02.03.01) | | | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte | | | | | | LBLD311 | Pose de moyen de liaison sur 9 implants préprothétiques intrao-sseux intra-buccaux | 1 | 0 | | | | | A l'exclusion de :
― pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux ;
― pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus ;
― pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf. 07.02.03.01) | | | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte | | | | | | LBLD214 | Pose de moyen de liaison sur 10 implants préprothétiques intra-osseux intra-buccaux | 1 | 0 | | | | | A l'exclusion de :
― pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux ;
― pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus ;
― pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf. 07.02.03.01) | | | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte | | | | | | LBLD034 | Pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux | 1 | 0 | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | LBLD057 | Pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus | 1 | 0 | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | | 11.02.05.04 Dégagement et activation
d'implant osseux du crâne et de la face | | | | | | LABA002 | Désépaississement des tissus de recouvrement d'un site implantaire | 1 | 0 | | | | | Facturation : implant crânien ou facial | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LAPB451 | Dégagement et activation de 1 implant intra-osseux intra-buccal, chez l'enfant | 1 | 0 | | | | | Mise en place d'un moignon transmuqueux ou transcutané | | | | | | | Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LAPB311 | Dégagement et activation de 2 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'enfant | 1 | 0 | | | | | Mise en place de 2 moignons transmuqueux et/ou transcutanés | | | | | | | Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LAPB459 | Dégagement et activation de 3 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'enfant | 1 | 0 | | | | | Mise en place de 3 moignons transmuqueux et/ou transcutanés | | | | | | | Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LAPB408 | Dégagement et activation de 4 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'enfant | 1 | 0 | | | | | Mise en place de 4 moignons transmuqueux et/ou transcutanés | | | | | | | Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LAPB002 | Dégagement et activation de 1 implant intra-osseux intra-buccal, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | | Mise en place d'un moignon transmuqueux ou transcutané | | | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LAPB004 | Dégagement et activation de 2 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | | Mise en place de 2 moignons transmuqueux et/ou transcutanés | | | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LAPB003 | Dégagement et activation de 3 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | | Mise en place de 3 moignons transmuqueux et/ou transcutanés | | | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LAPB001 | Dégagement et activation de 4 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | | Mise en place de 4 moignons transmuqueux et/ou transcutanés | | | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LAPB005 | Dégagement et activation de 5 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | | Mise en place de 5 moignons transmuqueux et/ou transcutanés | | | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LAPB006 | Dégagement et activation de 6 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | | Mise en place de 6 moignons transmuqueux et/ou transcutanés | | | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LAPB007 | Dégagement et activation de 7 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | | Mise en place de 7 moignons transmuqueux et/ou transcutanés | | | | | | | Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LAPB047 | Dégagement et activation de 8 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | | Mise en place de 8 moignons transmuqueux et/ou transcutanés | | | | | | | Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LAPB030 | Dégagement et activation de 9 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | | Mise en place de 9 moignons transmuqueux et/ou transcutanés | | | | | | | Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LAPB122 | Dégagement et activation de 10 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | | Mise en place de 10 moignons transmuqueux et/ou transcutanés | | | | | | | Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | | 11.02.05.05 Ablation de matériel osseux
sur le crâne et la face | | | | | | | Facturation : les actes d'ablation de matériel sur un os ne peuvent pas être facturés avec les actes d'exérèse, ou de résection partielle d'un os, d'ostéophytes ou d'exostose sur le même os | | | | | | LAGA004 | Ablation de matériel externe d'ostéosynthèse ou de distraction du crâne et/ou du massif facial | 1 | 0 | | | |[A, F, J, K, P, S, U, 7, 9, X]| anesthésie | 4 | 0 | | | | | (GELE001) | | | | | | LAGA003 | Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur un site, par abord direct | 1 | 0 | | | |[A, F, J, K, P, S, U, 7, O, X]| anesthésie | 4 | 0 | | | | | (GELE001) | | | | | | LAGA005 | Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur 2 sites, par abord direct | 1 | 0 | | | | [A, F, J, K, P, S, U, 7, X] | anesthésie | 4 | 0 | | | | | (GELE001) | | | | | | LAGA002 | Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse du massif facial sur 3 sites ou plus, par abord direct | 1 | 0 | | | |[A, F, J, K, P, S, U, 7, O, X]| anesthésie | 4 | 0 | | | | | (GELE001) | | | | | | LZGA001 | Ablation de biomatériau de la face et/ou du cou, par abord direct | 1 | 0 | | | |[A, F, J, K, P, S, U, 7, O, X]| anesthésie | 4 | 0 | | | | | (GELE001) | | | | | | LAGA006 | Ablation d'un implant intra-osseux crânien ou facial sans résection osseuse, par abord direct | 1 | 0 | | | | [A, F, J, K, P, S, U, 7, O] | anesthésie | 4 | 0 | | | | | (GELE001) | | | | | | LAGA001 | Ablation de plusieurs implants intra-osseux crâniens et/ou faciaux sans résection osseuse, par abord facial | 1 | 0 | | | | [A, F, J, K, P, S, U, 7, I] | anesthésie | 4 | 0 | | | | | (GELE001) | | | | | | LBGA280 | Ablation de 1 implant intra-osseux intra-buccal avec résection osseuse, chez l'enfant | 1 | 0 | | | | [F, U] | Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LBGA441 | Ablation de 2 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'enfant | 1 | 0 | | | | [F, U] | Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LBGA354 | Ablation de 3 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'enfant | 1 | 0 | | | | [F, U] | anesthésie | 4 | 0 | | | | | Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | LBGA049 | Ablation de 4 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'enfant | 1 | 0 | | | | [F, U] | anesthésie | 4 | 0 | | | | | Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | LBGA004 | Ablation de 1 implant intra-osseux intra-buccal avec résection osseuse, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | [F, U] | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LBGA003 | Ablation de 2 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | [F, U] | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | | (ZZLP025) | | | | | | LBGA002 | Ablation de 3 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | [F, U] | anesthésie | 4 | 0 | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | LBGA006 | Ablation de 4 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | [F, U] | anesthésie | 4 | 0 | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | LBGA007 | Ablation de 5 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | [F, U] | anesthésie | 4 | 0 | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | LBGA008 | Ablation de 6 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | [F, U] | anesthésie | 4 | 0 | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | LBGA009 | Ablation de 7 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | [F, U] | anesthésie | 4 | 0 | | | | | Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | LBGA139 | Ablation de 8 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | [F, U] | anesthésie | 4 | 0 | | | | | Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | LBGA052 | Ablation de 9 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | [F, U] | anesthésie | 4 | 0 | | | | | Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | LBGA168 | Ablation de 10 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'adulte | 1 | 0 | | | | [F, U] | anesthésie | 4 | 0 | | | | | Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare | | | | | | | 11.02.05.06 Autres actes thérapeutiques
sur le squelette du crâne et de la face | | | | | | LBFA031 | Résection d'hypertrophie osseuse intra-buccale | 1 | 0 | | | | [O, 9] | Exérèse de crête alvéolaire, de torus ou d'exostose intra-buccale | | | | | | | (ZZHA001, ZZLP025) | | | | | | LAFA013 | Exérèse partielle d'un os de la face sans interruption de la continuité, par abord direct | 1 | 0 | | | | [A, J, K, 7] | A l'exclusion : d'exérèse de lésion ;
― du maxillaire (cf. 11.02.03.08) ;
― de la mandibule (cf. 11.02.03.08, 11.02.04.05) ;
― résection d'hypertrophie osseuse intra-buccale (LBFA031) | | | | | | | anesthésie | 4 | 0 | | | | | (GELE001) | | | | |

20° La subdivision 11.05.02 « Autres appareillages sur le crâne et la face » est remplacée par :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |------------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| | HBLD057 | Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire, pour 1 arcade | 1 | 0 | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | HBLD078 | Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 2 arcades | 1 | 0 | | | | |Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires| | | | | | HBLD056 | Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire, pour 1 arcade | 1 | 0 | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | HBLD084 | Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades | 1 | 0 | | | | |Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires| | | | | | HBMP001 | Transformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical | 1 | 0 | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | | LBLD014 | Pose d'une orthèse métallique recouvrant totalement ou partiellement une arcade dentaire | 1 | 0 | | | | LBLD011 | Pose d'un appareillage par guide mandibulaire, vestibulaire ou lingual, sur 1 arcade | 1 | 0 | | | | [O, 9] | | | | | | | LBLD009 | Pose d'un appareillage par guide mandibulaire, vestibulaire ou lingual, sur 2 arcades | 1 | 0 | | | | LBLD018 | Pose d'un appareillage par guide mandibulaire sagittal | 1 | 0 | | | | LBLD003 | Pose d'une gouttière maxillaire ou mandibulaire pour hémostase ou portetopique | 1 | 0 | | | | [F, U] | | | | | | | LBLD006 | Pose de gouttières maxillaire et mandibulaire pour hémostase ou portetopique | 1 | 0 | | | | [F, U] | | | | | | | LBLD022 | Pose de gouttière plombée de protection dento-osseuse | 1 | 0 | | | | LBLD024 | Pose d'une attelle portegreffon ou d'une endoprothèse, après résection mandibulaire interruptrice | 1 | 0 | | | |[A, J, K, 7]| anesthésie | 4 | 0 | | | | | (GELE001) | | | | | | LBLD016 | Pose d'un appareillage obturateur pour perte de substance maxillaire, chez un patient denté | 1 | 0 | | | | [I, X] | A l'exclusion de : pose d'une prothèse obturatrice à étage ou d'une balle obturatrice souple après résection de l'os maxillaire (LBLA001) | | | | | | LBLD023 | Pose d'un appareillage obturateur pour perte de substance maxillaire, chez un patient édenté total | 1 | 0 | | | | | A l'exclusion de : pose d'une prothèse obturatrice à étage ou d'une balle obturatrice souple après résection de l'os maxillaire (LBLA001) | | | | | | LBLA001 | Pose d'une prothèse obturatrice à étage ou d'une balle obturatrice souple après résection de l'os maxillaire | 1 | 0 | | | | LBLD002 | Pose d'un appareillage de mobilisation en latéralité et/ou en propulsion pour fracture unicondylaire ou bicondylaire de la mandibule | 1 | 0 | | | | LBLD008 | Pose d'un appareillage de mobilisation mandibulaire en rotation pure | 1 | 0 | | | | LBLD005 | Pose d'un appareillage de mobilisation mandibulaire en rotation et en propulsion | 1 | 0 | | | | LBLD021 | Pose d'un appareillage actif pur de rééducation de la cinétique mandibulaire | 1 | 0 | | | | LBLD001 | Pose d'un châssis métallique support de prothèse maxillofaciale [prothèse obturatrice] | 1 | 0 | | | | QALP001 | Pose d'un appareillage de compression pour prévention et/ou correction de cicatrices vicieuses cervicofaciales | 1 | 0 | | | | ZAMP001 | Confection d'un moulage facial | 1 | 0 | | | | ZALP001 | Pose d'une prothèse souple utilisant les contredépouilles naturelles pour ancrage de prothèse faciale | 1 | 0 | | | | ZALP002 | Pose d'une épithèse faciale plurirégionale | 1 | 0 | | | | | Facturation : prise en charge selon devis | | | | |

21° Le titre de la subdivision 18.02.07.01 « Radiographie peropératoire de l'appareil digestif » et la subdivision sont remplacés par :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| | |18.02.07.01 Radiographie peropératoire de la bouche
ou de l'appareil digestif
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intra-buccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires| | | | | |HBQK040| Radiographies intra-buccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contiguës préinterventionnelle ou perinterventionnelle avec radiographie finale pour acte thérapeutique endodontique | 1 | 0 | | | |[F, U] | Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances | | | | | |HBQK303| Radiographies intra-buccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contiguës préinterventionnelle, perinterventionnelle et finale pour acte thérapeutique endodontique | 1 | 0 | | | |[F, U] | Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances | | | | | |HBQK061| Radiographie intra-buccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contiguës, perinterventionnelle et/ou finale, en dehors d'un acte thérapeutique endodontique | 1 | 0 | | | |[F, U] | Facturation : quel que soit le nombre de clichés réalisés | | | | | |HMQH008| Cholangiographie et/ou pancréaticographie [wirsungographie] peropératoire | 1 | 0 | | | | | anesthésie | 4 | 0 | | |

22° Le titre de la subdivision 18.02.07.06 « Gestes complémentaires en prothèse plurale fixée » et la subdivision sont remplacés par :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |--------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| | | 18.02.07.06 Soins prothétiques. ―
Gestes complémentaires en prothèse plurale fixée | | | | | |HBMD490 | Adjonction d'un 1er élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [2e élément métallique intermédiaire de bridge] | 1 | 0 | | | |HBMD 342| Adjonction d'un 2e élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale [3e élément métallique intermédiaire de bridge] | 1 | 0 | | | |HBMD082 | Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément intermédiaire métallique supplémentaire, au-delà du 3e | 1 | 0 | | | |HBMD479 |Adjonction d'un 1er élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [2e élément céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge]| 1 | 0 | | | |HBMD433 |Adjonction d'un 2e élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [3e élément céramométallique ou en équivalents minérauxcintermédiaire de bridge] | 1 | 0 | | | |HBMD072 | Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux supplémentaire, au-delà du 3e | 1 | 0 | | | |HBMD081 | Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge] | 1 | 0 | | | |HBMD087 | Adjonction d'un pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge] | 1 | 0 | | |

23° La subdivision 19.02.11 « Soins prothétiques. ― Suppléments pour prothèse amovible » est créée :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| |YYYY176| Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine | 1 | 0 | | | |YYYY275| Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine | 1 | 0 | | | |YYYY246| Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine | 1 | 0 | | | |YYYY478| Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine | 1 | 0 | | | |YYYY426| Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine | 1 | 0 | | | |YYYY389| Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine | 1 | 0 | | | |YYYY159| Supplément pour pose d'une dent contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |YYYY329|Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |YYYY258|Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |YYYY259|Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |YYYY440|Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |YYYY447|Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |YYYY142|Supplément pour pose de 7 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |YYYY158|Supplément pour pose de 8 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |YYYY476|Supplément pour pose de 9 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique | 1 | 0 | | | |YYYY079|Supplément pour pose de 10 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique| 1 | 0 | | | |YYYY184|Supplément pour pose de 11 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique| 1 | 0 | | | |YYYY284|Supplément pour pose de 12 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique| 1 | 0 | | | |YYYY236|Supplément pour pose de 13 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique| 1 | 0 | | | |YYYY353|Supplément pour pose de 14 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique| 1 | 0 | | |

24° A la subdivision 19.03.01 « Urgence », le modificateur U est modifié comme suit :

|CODE| TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |----|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| | U | Acte réalisé en urgence par les médecins ou les chirurgiens-dentistes, la nuit entre 20 heures et 8 heures | | | | | | |A l'exclusion de : acte réalisé par le pédiatre ou par le médecin généraliste ou acte thérapeutique réalisé en urgence sous anesthésie générale ou locorégionale par les autres médecins, de 00 heure à 8 heures| | | | |

25° A la subdivision 19.03.02 « Age du patient », le modificateur N est créé :

|CODE| TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |----|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| | N |Majoration pour réalisation d'un acte de restauration des tissus durs de la dent et/ou d'endodontie sur des dents permanentes chez un enfant de moins de 13 ans| | | | |

26° Les actes suivants sont supprimés :

| CODE | TEXTE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | 07.01.04.01 Radiographie de la bouche | |HBQH005| Radiographie intra-buccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 1 ou 2 incidences | |HBQH004| Radiographie intra-buccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 3 à 5 incidences | |HBQH002| Radiographie intra-buccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 6 à 8 incidences | |HBQH001| Radiographie intra-buccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 9 à 11 incidences | |HBQH003| Radiographie intra-buccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 12 incidences ou plus | | | 07.02.02.04 Prophylaxie buccodentaire | |HBJD003| Détartrage et polissage des dents sur 1 arcade | | | 07.02.02.05 Restauration des tissus durs de la dent | |HBMD059| Restauration d'une dent sur 1 face par matériau incrusté [inlay-onlay], avec recouvrement cuspidien | |HBMD051| Restauration d'une dent sur 2 faces par matériau incrusté [inlay-onlay], avec recouvrement cuspidien | |HBMD045| Restauration d'une dent sur 3 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay], avec recouvrement cuspidien | |HBMD056| Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire, avec réfection d'un point de contact | |HBMD052| Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire, avec réfection d'un point de contact | |HBMD060| Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire, avec réfection de 2 points de contact | |HBMD057| Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire, avec réfection d'un point de contact | |HBMD040| Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire, avec réfection d'un point de contact | |HBMD039| Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 3 faces ou plus par matériau iséré en phase plastique sans ancrage radiculaire, avec réfection de 2 points de contact | |HBMD041|Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire présentant 2 cavités par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire, avec réfection de 2 points de contact| | | 07.02.02.06 Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent | |HBFD011| Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une dent permanente immature | | | 07.02.02.11 Avulsion de plus de deux dents | |HBGD008| Avulsion de 3 à 5 dents sur arcade, en un temps | |HBGD010| Avulsion de 6 à 10 dents sur arcade, en un temps | |HBGD007| Avulsion de 11 à 14 dents sur arcade, en un temps | |HBGD029| Avulsion de 15 à 20 dents sur arcade, en un temps | |HBGD045| Avulsion de 21 dents sur arcade ou plus, en un temps | | | 07.02.03.03 Pose de prothèse dentaire amovible | |HBLD039| Pose d'une prothèse amovible de 3 à 10 dents en denture temporaire, mixte ou permanente incomplète | |HBLD028| Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 1 à 4 dents | |HBLD025| Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 5 à 8 dents | |HBLD022| Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 9 à 13 dents | |HBLD024| Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 9 à 13 dents | |HBLD026| Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 1 à 4 dents | |HBLD027| Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 5 à 8 dents | |HBLD029| Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 9 à 13 dents | | | 07.02.03.04 Pose de prothèse dentaire fixée | |HBLD049| Pose d'une prothèse plurale dentoportée ou implantoportée comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux | | | 07.02.03.05 Révision et réparation de prothèse dentaire | |HBMD015| Adjonction ou remplacement d'élément d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique | |HBMD012| Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine, fêlée ou fracturée, avec adjonction ou remplacement d'élément | | | 07.02.05.02 Actes thérapeutiques sur le parodonte par soustraction | |HBFA009| Gingivectomie à biseau interne sur un secteur de 1 à 3 dents | |HBFA010| Gingivectomie à biseau interne sur un secteur de 4 à 6 dents | |HBFA011| Gingivectomie à biseau interne sur un secteur de 7 dents ou plus | | | 18.02.07.06 Gestes complémentaires
en prothèse plurale fixée | |HBMD073| Adjonction de 2 éléments intermédiaires métalliques à une prothèse dentaire plurale | |HBMD084| Adjonction de 3 éléments intermédiaires métalliques à une prothèse dentaire plurale | |HBMD062| Adjonction de 4 éléments intermédiaires métalliques à une prothèse dentaire plurale | |HBMD078| Adjonction de 5 éléments intermédiaires métalliques à une prothèse dentaire plurale | |HBMD086| Adjonction de 6 éléments intermédiaires métalliques à une prothèse dentaire plurale | |HBMD074| Adjonction de 2 éléments intermédiaires céramométalliques à une prothèse dentaire plurale | |HBMD070| Adjonction de 3 éléments intermédiaires céramométalliques à une prothèse dentaire plurale | |HBMD071| Adjonction de 4 éléments intermédiaires céramométalliques à une prothèse dentaire plurale | |HBMD068| Adjonction de 5 éléments intermédiaires céramométalliques à une prothèse dentaire plurale | |HBMD080| Adjonction de 6 éléments intermédiaires céramométalliques à une prothèse dentaire plurale | |HBMD066| Adjonction de 2 piliers d'ancrage métalliques à une prothèse dentaire plurale | |HBMD067| Adjonction de 3 piliers d'ancrage métalliques à une prothèse dentaire plurale | |HBMD065| Adjonction de 4 piliers d'ancrage métalliques à une prothèse dentaire plurale | |HBMD085| Adjonction de 5 piliers d'ancrage métalliques à une prothèse dentaire plurale | |HBMD075| Adjonction de 6 piliers d'ancrage métalliques à une prothèse dentaire plurale | |HBMD063| Adjonction de 2 piliers d'ancrage céramométalliques à une prothèse dentaire plurale | |HBMD083| Adjonction de 3 piliers d'ancrage céramométalliques à une prothèse dentaire plurale | |HBMD077| Adjonction de 4 piliers d'ancrage céramométalliques à une prothèse dentaire plurale | |HBMD064| Adjonction de 5 piliers d'ancrage céramométalliques à une prothèse dentaire plurale | |HBMD069| Adjonction de 6 piliers d'ancrage céramométalliques à une prothèse dentaire plurale |

Le livre III est ainsi modifié :
1° L'article III-1 est modifié comme suit :
« Par dérogation à l'article Ier-1 du livre Ier, continuent à relever des dispositions mentionnées dans l'arrêté du 27 mars 1972 modifié relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux : les actes d'anatomie et de cytologie pathologiques exécutés en laboratoire d'analyses de biologie médicale, les actes de prélèvement réalisés par les médecins biologistes, les actes de pratique thermale, les actes de chimiothérapie anticancéreuse, les actes thérapeutiques cliniques des troubles mentaux, les actes communs aux médecins et aux auxiliaires médicaux et les actes d'orthodontie communs aux médecins et aux chirurgiens-dentistes. »
2° A l'article III-2 :
a) Au troisième alinéa, les mots : « Acte réalisé en urgence par les médecins entre 20 heures et 8 heures ; le code est U » sont remplacés par les mots : « Acte réalisé en urgence par les médecins ou les chirurgiens-dentistes entre 20 heures et 8 heures ; le code est U ».
b) Avant le dernier alinéa, insérer l'alinéa suivant :
« Réalisation d'un acte de restauration coronaire et/ou d'endodontie sur des dents permanentes chez un enfant de moins de 13 ans : le code est N. »
3° A l'article III-3, le paragraphe B est modifié comme suit :
a) Le premier alinéa est modifié comme suit :
« Pour l'association d'actes techniques, le médecin ou le chirurgien-dentiste code les actes réalisés et indique, pour chacun d'entre eux, le code correspondant à la règle d'association devant être appliquée. Ces règles sont précisées ci-dessous et leurs modalités de codage sont décrites à l'annexe 2. » ;
b) Au point 2 « Dérogations » :
Le g est complété comme suit :
« ― les actes bucco-dentaires des sous-paragraphes suivants sont associables à taux plein quel que soit leur nombre (sauf les actes avec déclinaison numérique : cf. article : I-12, alinéa 5, et article 1-13, alinéa C).
Sont concernés :
Tous les actes des sous-paragraphes et paragraphes 07.01.04.01, 07.01.08.01, 07.02.02.01, 07.02.02.03, 07.02.02.04, 07.02.02.05, 07.02.02.06, 07.02.02.08, 07.02.02.09, 07.02.02.10, 07.02.02.11, 07.02.02.12, 07.02.02.15 ;
07.02.03 ;
07.02.05 ;
07.02.06.10 ;
11.02.05.02, 11.02.05.03, 11.02.05.04 ;
Les actes suivants du sous-paragraphe 11.02.05.05 : LBGA280, LBGA441, LBGA354, LBGA049, LBGA004, LBGA003, LBGA002, LBGA006, LBGA007, LBGA008, LBGA009, LBGA139, LBGA052 et LBGA168.
Les actes suivants du paragraphe 11.05.02 : HBLD057, HBLD078, HBLD056 HBLD084, HBMP001, LBLD014.
Modalités particulières :
― les actes bucco-dentaires figurant aux sous-paragraphes 07.02.02.05, 07.02.02.06, 07.02.02.08, 07.02.03.01, 07.02.03.02, 07.02.03.04 et 07.02.03.08 sont associables à eux-mêmes à taux plein ;
― les actes bucco-dentaires figurant aux sous-paragraphes 07.02.02.01, 07.02.03.03 (sauf HBLD217, HBLD171, HBLD031, HBLD035, HBLD047, HBLD046, HBLD048), 07.02.03.05, 07.02.03.06, 07.02.03.07 et au paragraphe 19.02.11 sont associables à eux-mêmes à taux plein uniquement s'ils sont réalisés sur les deux arcades dentaires ;
― les gestes complémentaires du sous-paragraphe 18.02.07.01 "Radiographie intra-buccale rétroalvéolaire de la bouche” sont associables une seule fois à taux plein aux actes auxquels ils se rattachent ;
― il n'y a pas de limitation au nombre de gestes complémentaires HBMD082, HBMD072, HBMD081 et HBMD087 du sous-paragraphe 18.02.07.06 qui peuvent être codés à taux plein avec l'acte auquel ils se rapportent. »
Le h est complété comme suit :
« Si, pour des raisons médicales ou dans l'intérêt du patient, un médecin ou un chirurgien-dentiste réalise des actes à des moments différents et discontinus de la même journée, à l'exclusion de ceux effectués dans une unité de réanimation ou dans une unité de soins intensifs de cardiologie, en application des articles D. 6124-27 et D. 6124-107 du code de la santé publique, sur un même patient et qu'il facture ces actes à taux plein, il doit le justifier dans le dossier médical du patient, qui est tenu à la disposition du contrôle médical. » ;
c) Le paragraphe « Cas particulier » est modifié comme suit :
« Quand un médecin ou un chirurgien-dentiste réalise, dans le même temps des actes techniques de la CCAM définie au livre II et des actes issus de la NGAP, deux actes au plus peuvent être tarifés hors actes de radiologie conventionnelle, dont le nombre n'est pas limité.
L'acte dont le tarif est le plus élevé est tarifé à 100 % de sa valeur et le second à 50 % ; les actes de radiologie conventionnelle sont tarifés selon les règles du paragraphe i ci-dessus.
Les actes NGAP cotés en TO ou ORT sont associés à taux plein. »
4° A l'article III-4-V, l'arrêté du 27 mars 1972 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux est modifié comme suit pour les médecins et les chirurgiens-dentistes :

1. A la première partie : « Dispositions générales » :
   a) A l'article 2-1, les lettres clés KC, SCM, PRO, SC, SPR, D et DC sont abrogées ;
   b) A l'article 7, au D, la mention : « sur la réalisation d'appareils de prothèses dentaires ou » est supprimée ;
   c) A l'article 11, au B, au paragraphe 4 « Les dispositions du présent paragraphe ne s'appliquent pas : », le b est supprimé ;
   d) A l'article 12, au A, les mots : « (exemple : KC 50X1/3) » sont supprimés.
2. A la deuxième partie : « Nomenclature des actes médicaux n'utilisant pas les radiations ionisantes » :
   a) Au titre Ier « Actes de traitement des lésions traumatiques », au chapitre III « Plaies récentes ou anciennes », les actes suivants sont supprimés :
   ― régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie superficielle et peu étendue des parties molles (DC 5) ;
   ― extraction de corps étrangers profonds des parties molles (DC 20).
   b) Au titre III « Actes portant sur la tête » :
   ― au chapitre IV, l'article 3 « Traitement de diverses lésions de la face » est supprimé ;
   ― au chapitre V « Bouche, pharynx (parties molles) », les articles 2 et 5 sont abrogés ;
   ― au chapitre VI « Maxillaires », les articles 1er, 2, 3 et 4 sont abrogés ;
   ― le chapitre VII « Dents, gencives » est abrogé ;
   ― le chapitre VIII « Prothèses restauratrices maxillo-faciales » est abrogé ;
   ― les directives nationales d'assimilations dentaires sont abrogées.
3. A la troisième partie « Nomenclature des actes médicaux utilisant les radiations ionisantes », au titre Ier « Actes de radiodiagnostic », au chapitre II, article 3, « Les examens intra-buccaux » sont abrogés.
   5° A l'annexe 1 « Valeur monétaire et pourcentage des modificateurs (art. III-2 du livre III) » :
   a) Le modificateur U est modifié comme suit :

|CODE| LIBELLÉ |VALEUR | |----|----------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------| | U |Acte réalisé en urgence par les médecins ou les chirurgiens-dentistes, la nuit entre 20 heures et 8 heures|25,15 €|

b) Le modificateur N est créé :

|CODE| LIBELLÉ |VALEUR| |----|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------| | N |Majoration pour réalisation d'un acte de restauration des tissus durs de la dent et/ou d'endodontie sur des dents permanentes chez un enfant de moins de 13 ans|15,7 %|

6° A l'annexe 2 « Règles d'association (art. III-3 B du livre III) », au paragraphe 2 « Dérogations », le g est complété comme suit :
« ― les actes bucco-dentaires, y compris les suppléments autorisés avec ces actes, peuvent être associés à taux plein entre eux ou à eux-mêmes ou à un autre acte quel que soit le nombre d'actes bucco-dentaires :
― association d'actes bucco-dentaires entre eux : le code est 4 pour chacun des actes bucco-dentaires.

| RÈGLE |CODE|TAUX À APPLIQUER AU TARIF| |-------------------|----|-------------------------| |Acte bucco-dentaire| 4 | 100 % | |Acte bucco-dentaire| 4 | 100 % | | Supplément | 4 | 100 % |

― association d'actes bucco-dentaires et d'un seul autre acte : le code est 4 pour chacun des actes.

| RÈGLE |CODE|TAUX À APPLIQUER AU TARIF| |-------------------|----|-------------------------| |Acte bucco-dentaire| 4 | 100 % | |Autre acte (1 seul)| 4 | 100 % | | Supplément | 4 | 100 % |

― association d'actes bucco-dentaires et de deux actes relevant de la règle générale.
Pour les deux actes suivant la règle générale, les codes association sont 1 pour l'acte de tarif le plus élevé, 2 pour l'autre acte ; pour les actes bucco-dentaires ou les suppléments, le code association est 1. En effet, le code 4 ne peut pas être employé avec un autre code association.

| RÈGLE |CODE|TAUX À APPLIQUER AU TARIF| |-------------------------------------------|----|-------------------------| | Acte bucco-dentaire | 1 | 100 % | | Autre acte (tarif le plus élevé) | 1 | 100 % | | Autre acte (2e ) | 2 | 50 % | |Supplément autorisé en plus des trois actes| 1 | 100 % |

La présente décision prend effet à compter du 1er juin 2014.
Fait le 15 octobre 2013.
Le collège des directeurs :