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Décision du 15 janvier 2002

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Par décision n° 2002-41 en date du 15 janvier 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, l'autorisation d'établissement et d'exploitation d'un réseau radioélectrique indépendant du service fixe, délivrée à la société Textiles Well par l'arrêté n° 905 du 17 décembre 1996, est, à sa demande, abrogée.

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Par décision n° 2002-41 en date du 15 janvier 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, l'autorisation d'établissement et d'exploitation d'un réseau radioélectrique indépendant du service fixe, délivrée à la société Textiles Well par l'arrêté n° 905 du 17 décembre 1996, est, à sa demande, abrogée.

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