Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des membres de divers bureaux dans une décision administrative
Résumé Des changements ont été faits dans les noms des responsables de différents bureaux.
La décision du 29 mars 2023 susvisée est ainsi modifiée :
- Au 3 de l'article 2, après le mot : « bureau », sont insérés les mots : « et M. Noël Foucard, ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, adjoint au chef de bureau ».
- Au 3 de l'article 3, les mots : « M. Frédéric Masson, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, chef de bureau, et », et les mots : « adjoint au », sont supprimés.
- A l'article 4 :
- 2, le mot : « divisionnaire », est remplacé par les mots : « hors classe » ;
- au 4, les mots : « M. Julien Chiquet, agent contractuel, chef de bureau », sont supprimés ;
- au 5, le premier mot : « et », est supprimé, et après le mot : « environnement », sont insérés les mots : « et Mme Bénédicte Van Coillie, agente contractuelle, adjointe au chef de bureau ».
- A l'article 5 :
- au 2, le mot : « divisionnaire », est remplacé par les mots : « hors classe » ;
- au 3, les mots : « M. Gilles Galibert, attaché principal d'administration de l'Etat », sont remplacés par les mots : « M. Jean-Christophe Lacaze, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement ».
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