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Décision du 14 janvier 1994
Le directeur général de l'Agence du médicament,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 618 et L. 619;
Vu le décret no 82-253 du 16 mars 1982 portant application des articles L.
618 et L. 619 du code de la santé publique;
Vu l'arrêté du 21 janvier 1992 modifié le 16 décembre 1992 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article L. 163-9 du code de la sécurité sociale;
Vu les propositions de la commission précitée en date du 15 décembre 1993,
Décide:
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
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Art. 2. - La présente décision sera publiée, ainsi que son annexe, au Journal officiel de la République française.
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A N N E X E
Première partie
(3 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes:333 796-4 Cortisomol, poudre, pot de 45 g (laboratoires Pierre Rolland).
557 391-8 Dopacard 50 mg/5 ml (dopexamine chlorhydrate), solution injectable pour perfusion, ampoules 5 ml (10) (laboratoires Porton Products Limited).
558 214-2 Taxol 30 mg/5 ml (paclitaxel), solution injectable pour perfusion, flacon unidose de 5 ml (laboratoires Bristol Myers Squibb).
Deuxième partie
MODIFICATIF
Dans la décision du 19 décembre 1993 (Journal officiel du 5 décembre 1993), le libellé des spécialités pharmaceutiques est abrogé et remplacé par:558 186-9 Nimodipine Spécia 10 mg/50 ml, solution injectable pour perfusion, flacon de 50 ml (laboratoires Spécia).
558 127-2 Nimodipine Spécia 10 mg/50 ml, solution injectable pour perfusion, flacons de 50 ml (5) (laboratoires Spécia).
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LA LISTE DES SPECIALITES PHARMACEUTIQUES AGREEES A L'USAGE DES COLLECTIVITES ET DIVERS SERVICES PUBLICS EST MODIFIEE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS QUI FIGURENT EN ANNEXE:
3 INSCRIPTIONS ET MODIFICATION DE LA DECISION DU 19-11-1993 CONCERNANT LA SPECIALITE HIMODIFICE SPECIA.
Fait à Paris, le 14 janvier 1994.
D. TABUTEAU
Décision du 14 janvier 1994